Introduction - Sécurité des travaux dans les bâtiments
Introduction - Recommandations pour la réhabilitation des bâtiments
Recommandations relatives à la sécurité des personnes et à la protection contre l'incendie applicables aux travaux exécutés dans les bâtiments d'habitation existants
Première famille - Maisons individuelles ou jumelées
Deuxième famille - Habitations et hauteur réglementaire
Troisième famille - Logements accessibles aux échelles aériennes
Quatrième famille - Logements accessibles aux secours
2.Reprise générale d'un bâtiment
3.Dispositions pour les maisons individuelles de un ou deux niveaux
4.Modification partielle des bâtiments collectifs ou de plus de deux niveaux
4.1.1.Bâtiments des deuxième et troisième familles
4.1.2.Bâtiments de la quatrième famille
4.2.Dispositions relatives aux circulations
4.3.Dispositions générales relatives aux matériaux
4.4.Dispositions particulières à l'isolation thermique
4.5.Mesures d'isolement entre logements et locaux autres que d'habitation
5.Protection contre les chutes
5.1.Garde-corps des balcons, terrasses, galeries ou loggias
5.2.Rampes d'escalier
6.Largeur des accès - Dimensions des escaliers et paliers
7.Dispositions relatives au gaz et à l'électricité
A arrêté pris en application de l'article R. 111-13 du code de la construction et de l'habitation
B échelles à coulisse réglementaire des services publics de secours et de lutte contre l'incendie
C échelles aériennes des services publics de secours et de lutte contre l'incendie
D réaction au feu résistance au feu
E ensemble placé en partie haute de l'escalier et permettant d'évacuer les fumées
F guide de l'isolation par l'intérieur des bâtiments d'habitation du point de vue des risques en cas d'incendie
G équivalent bois - Calcul de la charge calorifique du bois
H instruction technique relative aux façades
I établissements recevant du public
J règlement de sécurité
6.Largeur des accès - Dimensions des escaliers et paliers
La largeur des accès concerne la sécurité des personnes en permettant leur évacuation rapide en cas de sinistre, mais aussi en maintenant la possibilité d'évacuer un blessé sur brancard. Les dispositions préexistantes du bâtiment ne permettent généralement pas de respecter la règle relative au transport des brancards, applicable aux logements neufs par l'article R. 111-5 du code de la construction et de l'habitation. Cependant, il est recommandé de respecter les règles suivantes :
• si l'escalier, y compris les parois de la cage, est reconstruit en totalité, ses dimensions devront être au moins égales à celles découlant de l'article R. 111-5 du présent code ;
• si les travaux concernent uniquement la transformation ou la reconstruction des volées de l'escalier, la largeur de ce dernier ne doit pas être inférieure à 0,80 mètre. Toutefois, si l'escalier existant avait moins de 0,80 mètre de largeur, la dimension ancienne doit être au moins maintenue ;
• le palier doit avoir, au moins, une largeur égale à celle de l'escalier. Si le palier existant a une largeur inférieure à 0,80 mètre, cette largeur ne pourra, en aucun cas être réduite.