Circulaire du 13 décembre 1982 relative à la sécurité des personnes en cas de travaux de réhabilitation ou d'amélioration des bâtiments d'habitation existants

2.Reprise générale d'un bâtiment

3.Dispositions pour les maisons individuelles de un ou deux niveaux

4.Modification partielle des bâtiments collectifs ou de plus de deux niveaux

4.2.Dispositions relatives aux circulations

4.3.Dispositions générales relatives aux matériaux

4.4.Dispositions particulières à l'isolation thermique

4.5.Mesures d'isolement entre logements et locaux autres que d'habitation

5.Protection contre les chutes

5.1.Garde-corps des balcons, terrasses, galeries ou loggias

5.2.Rampes d'escalier

6.Largeur des accès - Dimensions des escaliers et paliers

7.Dispositions relatives au gaz et à l'électricité

A arrêté pris en application de l'article R. 111-13 du code de la construction et de l'habitation

B échelles à coulisse réglementaire des services publics de secours et de lutte contre l'incendie

C échelles aériennes des services publics de secours et de lutte contre l'incendie

D réaction au feu résistance au feu

E ensemble placé en partie haute de l'escalier et permettant d'évacuer les fumées

F guide de l'isolation par l'intérieur des bâtiments d'habitation du point de vue des risques en cas d'incendie

G équivalent bois - Calcul de la charge calorifique du bois

H instruction technique relative aux façades

I établissements recevant du public

J règlement de sécurité