Introduction - Sécurité des travaux dans les bâtiments
Introduction - Recommandations pour la réhabilitation des bâtiments
Recommandations relatives à la sécurité des personnes et à la protection contre l'incendie applicables aux travaux exécutés dans les bâtiments d'habitation existants
Première famille - Maisons individuelles ou jumelées
Deuxième famille - Habitations et hauteur réglementaire
Troisième famille - Logements accessibles aux échelles aériennes
Quatrième famille - Logements accessibles aux secours
2.Reprise générale d'un bâtiment
3.Dispositions pour les maisons individuelles de un ou deux niveaux
4.Modification partielle des bâtiments collectifs ou de plus de deux niveaux
4.1.1.Bâtiments des deuxième et troisième familles
4.1.2.Bâtiments de la quatrième famille
4.2.Dispositions relatives aux circulations
4.3.Dispositions générales relatives aux matériaux
4.4.Dispositions particulières à l'isolation thermique
4.5.Mesures d'isolement entre logements et locaux autres que d'habitation
5.Protection contre les chutes
5.1.Garde-corps des balcons, terrasses, galeries ou loggias
5.2.Rampes d'escalier
6.Largeur des accès - Dimensions des escaliers et paliers
7.Dispositions relatives au gaz et à l'électricité
A arrêté pris en application de l'article R. 111-13 du code de la construction et de l'habitation
B échelles à coulisse réglementaire des services publics de secours et de lutte contre l'incendie
C échelles aériennes des services publics de secours et de lutte contre l'incendie
D réaction au feu résistance au feu
E ensemble placé en partie haute de l'escalier et permettant d'évacuer les fumées
F guide de l'isolation par l'intérieur des bâtiments d'habitation du point de vue des risques en cas d'incendie
G équivalent bois - Calcul de la charge calorifique du bois
H instruction technique relative aux façades
I établissements recevant du public
J règlement de sécurité
D réaction au feu résistance au feu
Le code de la construction et de l'habitation introduit la notion de comportement au feu en cas d'incendie des matériaux et éléments de construction :
Art. R. 121-2
Le comportement au feu en cas d'incendie est apprécié d'après deux critères :
1. La réaction au feu, c'est-à-dire l'aliment qui peut être apporté au feu et au développement de l'incendie ;
2. La résistance au feu, c'est-à-dire le temps pendant lequel les éléments de construction peuvent jouer le rôle qui leur est dévolu malgré l'action de l'incendie.
La classification des matériaux et des éléments de construction par catégories selon leur comportement au feu est définie par l'arrêté du 4 juin 1973 (Journal officiel du 28 juillet 1973), modifié par l'arrêté du 19 décembre 1975 (Journal officiel [N.C.] du 26 février 1976).
Du point de vue de leur réaction au feu, les matériaux sont répartis en six catégories, allant de M0 à M5.
Au regard de leur résistance au feu et compte tenu de l'arrêté du 5 janvier 1959 (Journal officiel
des 8 et 16 janvier 1959), modifié par l'arrêté précité du 19 décembre 1975, les éléments de construction, portes et rideaux, murs et cloisons, poteaux, poutres, planchers et plafonds, sont rangés en plusieurs catégories dont il convient ici de retenir :
• les éléments pare-flammes, qui répondent à des critères précis de résistance mécanique, d'étanchéité aux flammes et d'absence d'émission de gaz inflammables ;
• les éléments coupe-feu, qui répondent en outre à un quatrième critère d'isolation thermique.
Le classement des éléments de construction dans chacune de ces catégories s'exprime en degrés, qui correspondent à la durée pendant laquelle ces éléments satisfont aux conditions requises, à savoir : degré un quart-heure ; degré une demi-heure ; degré une heure ; degré six heures.
Enfin, un matériau est dit incombustible lorsqu'il est effectivement incombustible par nature. Cette caractéristique ne résulte pas d'un essai.