Introduction - Sécurité des travaux dans les bâtiments
Introduction - Recommandations pour la réhabilitation des bâtiments
Recommandations relatives à la sécurité des personnes et à la protection contre l'incendie applicables aux travaux exécutés dans les bâtiments d'habitation existants
Première famille - Maisons individuelles ou jumelées
Deuxième famille - Habitations et hauteur réglementaire
Troisième famille - Logements accessibles aux échelles aériennes
Quatrième famille - Logements accessibles aux secours
2.Reprise générale d'un bâtiment
3.Dispositions pour les maisons individuelles de un ou deux niveaux
4.Modification partielle des bâtiments collectifs ou de plus de deux niveaux
4.1.1.Bâtiments des deuxième et troisième familles
4.1.2.Bâtiments de la quatrième famille
4.2.Dispositions relatives aux circulations
4.3.Dispositions générales relatives aux matériaux
4.4.Dispositions particulières à l'isolation thermique
4.5.Mesures d'isolement entre logements et locaux autres que d'habitation
5.Protection contre les chutes
5.1.Garde-corps des balcons, terrasses, galeries ou loggias
5.2.Rampes d'escalier
6.Largeur des accès - Dimensions des escaliers et paliers
7.Dispositions relatives au gaz et à l'électricité
A arrêté pris en application de l'article R. 111-13 du code de la construction et de l'habitation
B échelles à coulisse réglementaire des services publics de secours et de lutte contre l'incendie
C échelles aériennes des services publics de secours et de lutte contre l'incendie
D réaction au feu résistance au feu
E ensemble placé en partie haute de l'escalier et permettant d'évacuer les fumées
F guide de l'isolation par l'intérieur des bâtiments d'habitation du point de vue des risques en cas d'incendie
G équivalent bois - Calcul de la charge calorifique du bois
H instruction technique relative aux façades
I établissements recevant du public
J règlement de sécurité
4.4.Dispositions particulières à l'isolation thermique
4.4.1
Lorsque l'isolation thermique d'un bâtiment par l'intérieur ne pourra être assurée au moyen de produits d'isolation et autres matériaux incombustibles d, on se conformera aux indications du guide de l'isolation par l'intérieur des bâtiments d'habitation du point de vue des risques en cas d'incendie f. En outre, et s'il s'agit d'un bâtiment des troisième et quatrième familles, on fera en sorte que le dispositif d'isolation (isolant plus habillage) n'accroisse pas la charge calorifique par mètre carré au sol dans les pièces principales de plus de 15 kg d'équivalent-bois g.
4.4.2
En cas d'isolation thermique d'un bâtiment par l'extérieur, on s'attachera à réduire, et en tout état de cause on n'aggravera pas, les risques de transmission du feu d'un niveau aux niveaux supérieurs.
Cette condition sera considérée comme satisfaite si l'on se conforme aux dispositions du paragraphe 3.2 de l'instruction technique relative aux façadesh.