Section 2: Prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosives (Articles 4 à 15)

Article 1 - Emplacements dangereux et atmosphères explosives

Article 2 - Classification des emplacements à risques

Article 3 - Classification des zones dangereuses

Article 4 - Obligations pour les emplacements dangereux

Article 5 - Formation sécurité explosions sur site

Article 6 - Instructions pour travaux dangereux

Article 7 - Gestion des risques d'explosion par gaz

Article 8 - Mesures de protection pour atmosphères explosives

Article 9 - Prévention des risques d'inflammation

Article 10 - Mise en service des dispositifs explosifs

Article 11 - Mesures de sécurité contre les explosions

Article 12 - Signaux d'alerte et évacuation des travailleurs

Article 13 - Issues d'évacuation en cas d'explosion

Article 14 - Vérification de la sécurité des lieux de travail

Article 15 - Sécurité des systèmes en cas de coupure

Article 16 - Appareils et systèmes en atmosphères explosives

Article 17 - Entrée en vigueur des dispositions

Article 18 - Publication de l'arrêté par les directeurs