Introduction - Arrêté sur la construction et l'habitation
Article 1 - Installation et entretien des détecteurs de fumée
Article 2 - Caractéristiques du détecteur de fumée
Article 3 - Interdiction des détecteurs à ionisation
Article 4 - Conformité des détecteurs de fumée
Article 5 - Blocs-portes coupe-feu dans bâtiments anciens
Article 6 - Interdiction de détecteurs dans parties communes
Article 7 - Affichage des plans et consignes incendie
Article 8 - Attestation conforme modèle arrêté
Article 9 - Publication de l'arrêté par les directeurs
Annexe I - Consignes en cas d'incendie
Annexe II - Attestation installation détecteur de fumée
Annexe I - Consignes en cas d'incendie
CONSIGNES DE SÉCURITÉ EN CAS D'INCENDIE
En prévention, n'encombrez pas les paliers et les circulations.
Appelez ou faites appeler les sapeurs-pompiers (le 18 ou le 112).
N'entrez jamais dans la fumée. Toutefois, si vous êtes dans la fumée, mettez-vous un mouchoir devant le nez, baissez-vous, l'air frais est près du sol ;
Ne prenez jamais l'ascenseur, prenez les escaliers.
Adaptez votre comportement à la situation :
1. Si l'incendie se déclare chez vous et que vous ne pouvez pas l'éteindre immédiatement :
― évacuez les lieux ;
― fermez la porte de votre appartement ;
― sortez par l'issue la plus proche.
2. Si l'incendie est au-dessous ou sur votre palier :
― restez chez vous ; ― fermez la porte de votre appartement et mouillez-la ;
― manifestez-vous à la fenêtre.
3. Si l'incendie est au-dessus :
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