CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION

Article 1 - Modalités de chauffage et refroidissement

Article 2 - Zones climatiques et classes de bruit

Article 3 - Définitions des termes utilisés

Article 4 - Définition du coefficient Cep

Article 5 - Définition du Bbio pour bâtiments

Article 6 - Température intérieure en été résidentiel

Article 7 - Conditions de conformité thermique

Article 8 - Justification des valeurs des caractéristiques

Article 9 - Étude thermique : récapitulatif obligatoire

Article 10 - Évaluation des logiciels de calculs énergétiques

Article 11 - Consommation énergétique maximale des bâtiments

Article 12 - Consommation énergétique des bâtiments collectifs

Article 13 - Calcul du coefficient Bbiomax

Article 14 - Calcul de la Ticréf par Th-BCE 2012

Article 15 - Coefficients énergie finale et primaire

Article 16 - Énergies renouvelables pour maisons

Article 17 - Perméabilité à l'air des bâtiments

Article 18 - Isolation thermique des parois

Article 19 - Limites des ponts thermiques

Article 20 - Surface des baies dans l'habitat

Article 21 - Protéctions solaires pour les baies

Article 22 - Ouverture des baies dans les locaux

Article 23 - Mesure de la consommation énergétique

Article 24 - Chauffage : Arrêt et réglage par local

Article 25 - Équilibrage et arrêt des réseaux

Article 26 - Régulation du froid dans les habitations

Article 27 - Éclairage automatique des parties communes

Article 28 - Éclairage des parkings couverts

Article 29 - Interdiction de chauffage-refroidissement de l'air

Article 30 - Consommation énergétique des logements

Article 31 - Mesure de l'énergie dans les bâtiments

Article 32 - Ventilation indépendante des locaux

Article 33 - Ventilation temporisée dans les locaux

Article 34 - Chauffage : Arrêt et réglage par local

Article 35 - Commande de chauffage pour locaux

Article 36 - Équilibrage et arrêt des réseaux

Article 37 - Éclairage manuel ou automatique

Article 38 - Commande d'éclairage dans les locaux

Article 39 - Éclairage automatique dans les locaux

Article 40 - Éclairage des parkings couverts

Article 41 - Éclairage près des baies

Article 42 - Ventilation des locaux refroidis

Article 43 - Fermeture automatique des portes froides

Article 44 - Régulation du froid dans les bâtiments

Article 45 - Chauffage et refroidissement de l'air

Article 46 - Modes simplifiés pour maisons individuelles

Article 47 - Demande d'agrément simplifié

Article 48 - Agrément du mode simplifié d'application

Article 49 - Demande d'agrément pour spécificités

Article 49-1 - Commission d'experts pour agréments énergétiques

Article 50 - Agrément des propositions par les ministres

Article 50-1 - Règlement intérieur de la commission d'experts

Article 50-2 - Frais et rémunération des experts

Article 51 - Bâtiments sans chauffage : exigences

Article 52 - Surélévations et additions de bâtiments

Article 53 - Respect des critères de l'arrêté

Article 54 - Respect des exigences de l'arrêté

Article 55 - Prérogatives des mesures sanitaires

Article 56 - Publication au Journal officiel

Article 57 - Usage identique pour petites zones

Article Annexe I - Codes des départements français

Article Annexe II - Classes d'exposition au bruit des baies

Article Annexe III - Définitions techniques du bâtiment

Article Annexe IV - Dossier simplifié pour maisons individuelles

Article Annexe V - Dossier études cas particuliers

Article Annexe VI - Récapitulatif d'étude thermique standardisé

Article Annexe VII - Certification de l'étanchéité à l'air

Article Annexe VIII - Annexe VIII non reproduite

Article Annexe IX - Conductivité thermique des isolants bio-sourcés

Article Annexe X - Évaluation des logiciels thermiques

Article Annexe XI - Calcul de la Ticréf en résidentiel

TITRE IER : GENERALITES

CHAPITRE IER : DOMAINE D'APPLICATION

CHAPITRE II : DEFINITIONS

CHAPITRE III : EXIGENCES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET CARACTERISTIQUES THERMIQUES

CHAPITRE IV : JUSTIFICATION DES DONNEES D'ENTREE DU CALCUL DES COEFFICIENTS CEP, BBIO ET TIC

CHAPITRE V : JUSTIFICATION DE L'APPLICATION DES EXIGENCES

CHAPITRE VI : EVALUATION DES LOGICIELS REGLEMENTAIRES

TITRE II : EXPRESSION DES EXIGENCES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

TITRE III : CARACTERISTIQUES THERMIQUES ET EXIGENCES DE MOYENS

CHAPITRE IER : ENERGIES RENOUVELABLES

CHAPITRE II : ETANCHEITE A L'AIR DE L'ENVELOPPE

CHAPITRE III : ISOLATION THERMIQUE

CHAPITRE IV : ACCES A L'ECLAIRAGE NATUREL

CHAPITRE V : CONFORT D'ETE

CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION

CHAPITRE VII : DISPOSITION RELATIVE A LA PRODUCTION D'ELECTRICITE DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION

CHAPITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE AUTRE QUE D'HABITATION

TITRE IV : APPROBATION DE MODES D'APPLICATION SIMPLIFIES EN MAISON INDIVIDUELLE

TITRE V : CAS PARTICULIERS

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

Annexes