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Introduction - Réglementation santé et sécurité au travail
Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail (Articles R4211-1 à R4231-4)
Titre Ier: Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail (Articles R4211-1 à R4217-2)
Chapitre Ier : Principes généraux (Articles R4211-1 à R4211-5)
Chapitre II : Aération et assainissement (Articles R4212-1 à R4212-7)
Chapitre III : Eclairage, insonorisation et ambiance thermique (Articles R4213-1 à R4213-9)
Chapitre IV : Sécurité des lieux de travail (Articles R4214-1 à R4214-28)
Chapitre V : Installations électriques des bâtiments et de leurs aménagements (Articles R4215-1 à R4215-17)
Chapitre VI : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation (Articles R4216-1 à R4216-34)
Chapitre VII : Installations sanitaires, restauration (Articles R4217-1 à R4217-2)
Titre II : Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail (Articles R4221-1 à R4228-37)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Article R4221-1)
Chapitre II : Aération, assainissement (Articles R4222-1 à R4222-26)
Chapitre III : Éclairage, ambiance thermique (Articles R4223-1 à R4223-15)
Chapitre IV : Sécurité des lieux de travail (Articles R4224-1 à R4224-24)
Chapitre V : Aménagement des postes de travail (Articles R4225-1 à R4225-8)
Chapitre VI : Installations électriques (Articles R4226-1 à R4226-21)
Chapitre VII : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation (Articles R4227-1 à R4227-57)
Chapitre VIII : Installations sanitaires, restauration et hébergement (Articles R4228-1 à R4228-37)
Section 1 : Installations sanitaires
Sous-section 1 : Dispositions générales (Article R4228-1)
Sous-section 2 : Vestiaires collectifs (Articles R4228-2 à R4228-6)
Sous-section 3 : Lavabos et douches (Articles R4228-7 à R4228-9)
Sous-section 4 : Cabinets d'aisance (Articles R4228-10 à R4228-15)
Article R4228-10 - Sanitaires obligatoires par genre
Article R4228-11 - Cabinet d'aisance sans odeur
Article R4228-12 - Aération et chauffage des cabinets d'aisance
Article R4228-13 - Nettoyage quotidien des toilettes
Article R4228-14 - Portes des cabinets d'aisance sécurisées
Article R4228-15 - Évacuation des effluents des cabinets d'aisance
Sous-section 5 : Dispenses accordées par l'inspecteur du travail (Articles R4228-16 à R4228-18)
Section 2 : Restauration et repos (Articles R4228-19 à R4228-25)
Section 3 : Hébergement (Articles R4228-26 à R4228-37)
Titre III : Obligation de vigilance et responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre en matière d'hébergement (Articles R4231-1 à R4231-4)
Chapitre unique (Articles R4231-1 à R4231-4)
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Création Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)
Les cabinets d'aisance sont aérés conformément aux règles d'aération et d'assainissement du chapitre II et convenablement chauffés.