Chapitre III : Risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction.
Chapitre IV : Risques d'exposition à l'amiante.
Chapitre V : Règles particulières à certains agents chimiques dangereux.
Chapitre II : Principes de prévention.
Chapitre III : Évaluation des risques.
Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention.
Chapitre V : Information et formation des travailleurs.
Chapitre VI : Surveillance médicale.
Chapitre VII : Déclaration administrative.
Chapitre II : Principes de prévention.
Chapitre III : Evaluation des risques.
Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention.
Chapitre V : Surveillance médicale.
Chapitre VI : Information et formation des travailleurs.
Chapitre VII : Dérogations.
Chapitre II : Principes de prévention.
Chapitre III : Valeurs limites d'exposition.
Chapitre IV : Evaluation des risques.
Chapitre V : Mesures et moyens de prévention.
Chapitre VI : Surveillance médicale.
Chapitre VII : Information et formation des travailleurs.
Chapitre II : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels.
Chapitre III : Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques.
Article L4453-1 - Règles de sécurité champs électromagnétiques
Article R4412-44 - Examen médical pour agents chimiques
Article R4412-45 - Examen médical et spécialisé
Article R4412-46 - Résultats médicaux communiqués aux travailleurs
Article R4412-47 - (Sans contenu)
Article R4412-48 - (Sans contenu)
Article R4412-49 - Modalités examens médicaux travail
Article R4412-50 - Examen des travailleurs exposés à des agents chimiques
Article R4412-51 - Surveillance biologique des agents chimiques
Article R4412-51-1 - Dépassement des valeurs limites
Article R4412-51-2 - Contrôle des valeurs biologiques
Article R4412-52 - Examen médical pour exposition chimique
Article R4412-53 - Évaluation des risques en cas de maladie
Le texte a été abrogé et n'est plus en vigueur.