Code du travail - 4ème partie, Livre IV : Equipements de travail et moyens de protection

Code du travail Code du travail - 4ème partie, Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition

Chapitre III : Risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction.

Chapitre IV : Risques d'exposition à l'amiante.

Chapitre V : Règles particulières à certains agents chimiques dangereux.

Chapitre II : Principes de prévention.

Chapitre III : Évaluation des risques.

Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention.

Chapitre V : Information et formation des travailleurs.

Chapitre VI : Surveillance médicale.

Chapitre VII : Déclaration administrative.

Chapitre II : Principes de prévention.

Chapitre III : Evaluation des risques.

Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention.

Chapitre V : Surveillance médicale.

Chapitre VI : Information et formation des travailleurs.

Chapitre VII : Dérogations.

Chapitre II : Principes de prévention.

Chapitre III : Valeurs limites d'exposition.

Chapitre IV : Evaluation des risques.

Chapitre V : Mesures et moyens de prévention.

Chapitre VI : Surveillance médicale.

Chapitre VII : Information et formation des travailleurs.

Chapitre II : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels.

Chapitre III : Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques.

Article L4453-1 - Règles de sécurité champs électromagnétiques

Article R4412-44 - Examen médical pour agents chimiques

Article R4412-45 - Examen médical et spécialisé

Article R4412-46 - Résultats médicaux communiqués aux travailleurs

Article R4412-47 - (Sans contenu)

Article R4412-48 - (Sans contenu)

Article R4412-49 - Modalités examens médicaux travail

Article R4412-50 - Examen des travailleurs exposés à des agents chimiques

Article R4412-51 - Surveillance biologique des agents chimiques

Article R4412-51-1 - Dépassement des valeurs limites

Article R4412-51-2 - Contrôle des valeurs biologiques

Article R4412-52 - Examen médical pour exposition chimique

Article R4412-53 - Évaluation des risques en cas de maladie

Article R4412-49 - Modalités examens médicaux travail

Les instructions techniques, précisant les modalités des examens médicaux que respectent les médecins du travail, sont déterminées, en tant que de besoin, par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture.

Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition (partie législative)

Titre Ier : Risques chimiques

Chapitre Ier : Mise sur le marché des substances et mélanges

Chapitre II : Mesures de prévention des risques chimiques

Chapitre II bis : Risques d'exposition à l'amiante : repérages avant travaux

Titre II : Prévention des risques biologiques

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Titre III : Prévention des risques d'exposition au bruit

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Titre IV : Prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements

Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants.

Titre VI : Autres risques

Chapitre Ier : Prévention des risques en milieu hyperbare.

Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition (partie réglementaire)

Titre Ier : Risques chimiques

Chapitre Ier : Mise sur le marché des substances et mélanges

Chapitre II : Mesures de prévention des risques chimiques

Section 1 : Dispositions applicables aux agents chimiques dangereux

Sous-section 1 : Champ d'application et définitions

Sous-section 2 : Évaluation des risques

Sous-section 3 : Mesures et moyens de prévention

Sous-section 4 : Vérifications des installations et appareils de protection collective

Sous-section 5 : Contrôle de l'exposition

Sous-section 6 : Mesures en cas d'accident ou d'incident

Sous-section 7 : Information et formation des travailleurs

Sous-section 8 : Suivi de l'état de santé des travailleurs

Paragraphe 2 : Suivi individuel de l'état de santé

Sous-paragraphe 1 : Suivi individuel et examens complémentaires

Sous-paragraphe 2 : Dossier médical

Section 2 : Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction

Section 3 : Risques d'exposition à l'amiante

Section 4 : Règles particulières à certains agents chimiques dangereux

Titre II : Prévention des risques biologiques

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Principes de prévention

Chapitre III : Évaluation des risques

Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention

Chapitre V : Information et formation des travailleurs

Chapitre VI : Suivi individuel de l'état de santé des travailleurs

Chapitre VII : Déclaration administrative

Titre III : Prévention des risques d'exposition au bruit

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Principes de prévention

Chapitre III : Évaluation des risques

Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention

Chapitre V : Surveillance médicale

Chapitre VI : Information et formation des travailleurs

Chapitre VII : Dispositions dérogatoires

Titre IV : Prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Principes de prévention

Chapitre III : Valeurs limites d'exposition

Chapitre IV : Évaluation des risques

Chapitre V : Mesures et moyens de prévention

Chapitre VI : Suivi individuel de l'état de santé

Chapitre VII : Information et formation des travailleurs

Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements

Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants

Chapitre II : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels

Chapitre III : Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques

Titre VI : Autres risques

Chapitre Ier : Prévention des risques en milieu hyperbare

Chapitre II : Prévention du risque pyrotechnique

Chapitre III : Prévention des risques liés aux épisodes de chaleur intense