Chapitre III : Risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction.
Chapitre IV : Risques d'exposition à l'amiante.
Chapitre V : Règles particulières à certains agents chimiques dangereux.
Chapitre II : Principes de prévention.
Chapitre III : Évaluation des risques.
Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention.
Chapitre V : Information et formation des travailleurs.
Chapitre VI : Surveillance médicale.
Chapitre VII : Déclaration administrative.
Chapitre II : Principes de prévention.
Chapitre III : Evaluation des risques.
Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention.
Chapitre V : Surveillance médicale.
Chapitre VI : Information et formation des travailleurs.
Chapitre VII : Dérogations.
Chapitre II : Principes de prévention.
Chapitre III : Valeurs limites d'exposition.
Chapitre IV : Evaluation des risques.
Chapitre V : Mesures et moyens de prévention.
Chapitre VI : Surveillance médicale.
Chapitre VII : Information et formation des travailleurs.
Chapitre II : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels.
Chapitre III : Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques.
Article L4453-1 - Règles de sécurité champs électromagnétiques
Article R4412-11 - Mesures de prévention des agents chimiques
Article R4412-12 - Mesures de sécurité en cas de risque
Article R4412-13 - Risque faible : mesures suffisantes
Article R4412-14 - Interdiction des agents chimiques
Article R4412-15 - Substitution des agents chimiques dangereux
Article R4412-16 - Réduction des risques chimiques au travail
Article R4412-17 - Mesures de sécurité pour agents chimiques
Article R4412-18 - Mesures de sécurité incendie et explosion
Article R4412-19 - Entretien des équipements de protection
Article R4412-20 - Interdiction de manger, boire, fumer au travail
Article R4412-21 - Accès limité aux locaux chimiques
Article R4412-22 - Sécurité dans les espaces confinés
Article R4412-21 - Accès limité aux locaux chimiques
L'accès aux locaux de travail où sont utilisés des agents chimiques dangereux est limité aux personnes dont la mission l'exige.
Ces locaux font l'objet d'une signalisation appropriée rappelant notamment l'interdiction d'y pénétrer sans motif de service et l'existence d'un risque d'émissions dangereuses pour la santé, y compris accidentelles.