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Code de déontologie des architectes.
Article 1 - Dispositions applicables aux architectes
TITRE Ier : Missions de l'architecte.
Article 2 - Rôle et missions de l'architecte
TITRE II : Devoirs professionnels
CHAPITRE 1er : Règles générales
Section 1 : Règles personnelles.
Section 2 : Devoirs envers les clients.
Section 3 : Devoirs envers les confrères.
Section 4 : Relations avec l'ordre et les administrations publiques.
CHAPITRE II : Règles particulières à chacun des modes d'exercice
Section 1 : Exercice libéral ou en société.
Section 2 : Exercice salarial.
CHAPITRE III : Règles relatives à la rémunération.
Article 46 - Rémunération de l'architecte : modalités
Article 47 - Rémunération des architectes pour travaux
TITRE III : Dispositions finales.
Article 48 - Code des devoirs abrogé
Le texte a été abrogé et n'est plus en vigueur.