Article 1 - Caractéristiques acoustiques des logements
Article 2 - Classification des locaux dans les bâtiments
Article 3 - Exigences acoustiques des parois séparatives
Article 4 - Exigences acoustiques des planchers séparatifs
Article 5 - Distances entre baies de logements
Article 6 - Désolidarisation des circulations verticales
Article 7 - Limites de bruit pour appareils de chauffage
Article 8 - Niveaux sonores maximaux dans les logements
Article 9 - Interdiction des réseaux dans pièces principales
Article 10 - Normes et conformité acoustique
Article 11 - (Sans contenu)
Article 12 - (Sans contenu)
Article 13 - Exécution et publication de l'arrêté
Article 6 - Désolidarisation des circulations verticales
Les circulations verticales à l'intérieur des logements, telles que les escaliers hors paliers, doivent être désolidarisées de la structure du bâtiment et des parois séparatives horizontales et verticales entre logements, sauf si ces dernières sont constituées de deux parois chacune de masse supérieure ou égale à 200 kg/m² et séparées par un joint de dilatation.
Les circulations verticales communes telles que les escaliers doivent répondre à l'une des dispositions suivantes :
- soit celles-ci sont désolidarisées de la structure du bâtiment et des parois horizontales et verticales des logements, à l'exception des paliers des escaliers ;
- soit les parois séparatives (solidaires ou non désolidarisées) entre ces circulations et tout logement présentent une masse supérieure ou égale à 450 kg/m².