Arrêté du 25 juin 1980 - Livre II, portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)

Sécurité incendie Établissements recevant du public

Introduction - Règlement sécurité incendie ERP 1980

Article T 38-1 - Appareils de cuisson dans les salles d'exposition

Article T 39 - Machines en fonctionnement : règles de sécurité

Article T 40 - Sécurité des machines et appareils

Article T 41 - Machines thermiques et sécurité des stands

Article T 42 - Distribution de fluides sous 0,4 bar

Article T 43 - Réglementation des substances radioactives et rayons X

Article T 44 - Utilisation des lasers dans les salles

Article T 45 - Interdiction de certains matériaux et gaz

Article T 46 - Liquides inflammables : limites par stand

Article T 39 - Machines en fonctionnement : règles de sécurité

Machines et appareils présentés en fonctionnement

Création Arrêté du 18 novembre 1987 (V)

§ 1. Toutes les présentations et démonstrations sont réalisées sous l'entière responsabilité de l'exposant.

§ 2. Les machines et appareils présentés en fonctionnement ne doivent faire courir aucun risque pour le public et doivent faire l'objet d'une déclaration à l'organisateur selon les dispositions prévues à l'annexe du présent chapitre.

Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories. (Articles GE 1 à J 40)

Titre Ier: Dispositions générales. (Articles GE 1 à MS 75)

Chapitre Ier: Généralités. (Articles GE 1 à Appendice)

Chapitre II : Construction. (Articles CO 1 à CO 61)

Chapitre III : Aménagements intérieurs, décoration et mobilier. (Articles AM 1 à AM 20)

Chapitre IV : Désenfumage. (Articles DF 1 à DF 10)

Chapitre V : Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire. (Articles CH 1 à CH 58)

Chapitre VI : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés (Articles GZ 1 à GZ 30)

Chapitre VII : Installations électriques (Articles EL 1 à EL 23)

Chapitre VIII : Eclairage (Articles EC 1 à EC 15)

Chapitre IX : Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (Articles AS 1 à AS 11)

Chapitre X : Installation d'appareils de cuisson destinés à la restauration (Articles GC 1 à GC 22)

Chapitre XI : Moyens de secours contre l'incendie (Articles MS 1 à MS 75)

Titre II : Dispositions particulières. (Articles L 1 à J 40)

Chapitre Ier : Etablissements du type L Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples (Articles L 1 à L 85)

Chapitre II : Etablissements du type "M" Magasins de vente, centres commerciaux. (Articles M 1 à M 58)

Chapitre III : Etablissements du type "N" Restaurants et débits de boissons (Articles N 1 à N 20)

Chapitre IV : Etablissements du type O - Hôtels et autres établissements d'hébergement (Articles O 1 à Annexe II)

Chapitre V : Etablissements du type P - Salles de danse et salles de jeux (Articles P 1 à P 24)

Chapitre VI : Etablissements du type R, Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement (Articles R 1 à R 33)

Chapitre VII : Etablissements du type S - Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives (Articles S 1 à S 19)

Chapitre VIII : Etablissements du type T - Salles d'expositions (Articles T 1 à Annexe)

Section 1 : Généralités (Articles T 1 à T 9)

Section 2 : Construction (Articles T 10 à T 17)

Section 3 : Dégagements (Articles T 18 à T 20)

Section 4 : Aménagements (Articles T 21 à T 24)

Section 5 : Désenfumage (Articles T 25 à T 26)

Section 6 : Chauffage (Article T 27)

Section 7 : Installations au gaz (Articles T 28 à T 31)

Section 8 : Installations au gaz (Articles T 32 à T 36)

Section 9 : Eclairage (Articles T 37 à T 38)

Section 10 : Dispositions spéciales à certaines présentations (Articles T 38-1 à T 46)

Section 11 : Moyens de secours - Consignes (Articles T 47 à T 52)

Chapitre IX : Etablissements du type U - Etablissements de soins (Articles U 1 à U 64)

Chapitre X : Etablissements du type V - Etablissements de culte (Articles V 1 à V 13)

Chapitre XI : Etablissements du type W - Administrations, banques, bureaux (Articles W 1 à W 16)

Chapitre XII : Etablissements du type X - Etablissements sportifs couverts (Articles X 1 à Annexe)

Chapitre XIII : Etablissements du type Y - Musées (Articles Y 1 à Y 22)

Chapitre XIV : Etablissements du type J - Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (Articles J 1 à J 40)