Arrêté du 25 juin 1980 - Livre II, portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)

Sécurité incendie Établissements recevant du public

Introduction - Règlement sécurité incendie ERP 1980

Article CO 33 - Normes de sécurité pour vide-ordures

Article CO 49 - Répartition des escaliers et distances

Article CO 50 - Escaliers et sécurité incendie

Article CO 51 - Sécurité et normes des escaliers.

Article CO 52 - Protection des escaliers et ascenseurs

Article CO 53 - Encloisonnement des escaliers et ascenseurs

Article CO 54 - Escaliers et ascenseurs à l'air libre

Article CO 55 - Règles pour escaliers et paliers publics

Article CO 56 - Escaliers tournants : règles de conception

Le texte a été abrogé et n'est plus en vigueur.

Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories. (Articles GE 1 à J 40)

Titre Ier: Dispositions générales. (Articles GE 1 à MS 75)

Chapitre Ier: Généralités. (Articles GE 1 à Appendice)

Chapitre II : Construction. (Articles CO 1 à CO 61)

Section 1 : Conception et desserte des bâtiments (Articles CO 1 à CO 5)

Section 2 : Isolement par rapport aux tiers (Articles CO 6 à CO 10)

Section 3 : Résistance au feu des structures (Articles CO 11 à CO 15)

Section 4 : Couvertures (Articles CO 16 à CO 18)

Section 5 : Façades (Articles CO 19 à CO 22)

Section 6 : Distribution intérieure et compartimentage (Articles CO 23 à CO 26)

Section 7 : Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers (Articles CO 27 à CO 29)

Section 8 : Conduits et gaines (Articles CO 30 à CO 33)

Section 9 : Dégagements (Articles CO 34 à CO 60)

Sous-section 1 : Dispositions générales. (Articles CO 34 à CO 42)

Sous-section 2 : Sorties. (Articles CO 43 à CO 48)

Sous-section 3 : Escaliers. (Articles CO 49 à CO 56)

Sous-section 4 : Espaces d'attente sécurisés. (Articles CO 57 à CO 60)

Section 10 : Tribunes (Article CO 61)

Chapitre III : Aménagements intérieurs, décoration et mobilier. (Articles AM 1 à AM 20)

Chapitre IV : Désenfumage. (Articles DF 1 à DF 10)

Chapitre V : Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire. (Articles CH 1 à CH 58)

Chapitre VI : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés (Articles GZ 1 à GZ 30)

Chapitre VII : Installations électriques (Articles EL 1 à EL 23)

Chapitre VIII : Eclairage (Articles EC 1 à EC 15)

Chapitre IX : Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (Articles AS 1 à AS 11)

Chapitre X : Installation d'appareils de cuisson destinés à la restauration (Articles GC 1 à GC 22)

Chapitre XI : Moyens de secours contre l'incendie (Articles MS 1 à MS 75)

Titre II : Dispositions particulières. (Articles L 1 à J 40)

Chapitre Ier : Etablissements du type L Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples (Articles L 1 à L 85)

Chapitre II : Etablissements du type "M" Magasins de vente, centres commerciaux. (Articles M 1 à M 58)

Chapitre III : Etablissements du type "N" Restaurants et débits de boissons (Articles N 1 à N 20)

Chapitre IV : Etablissements du type O - Hôtels et autres établissements d'hébergement (Articles O 1 à Annexe II)

Chapitre V : Etablissements du type P - Salles de danse et salles de jeux (Articles P 1 à P 24)

Chapitre VI : Etablissements du type R, Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement (Articles R 1 à R 33)

Chapitre VII : Etablissements du type S - Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives (Articles S 1 à S 19)

Chapitre VIII : Etablissements du type T - Salles d'expositions (Articles T 1 à Annexe)

Chapitre IX : Etablissements du type U - Etablissements de soins (Articles U 1 à U 64)

Chapitre X : Etablissements du type V - Etablissements de culte (Articles V 1 à V 13)

Chapitre XI : Etablissements du type W - Administrations, banques, bureaux (Articles W 1 à W 16)

Chapitre XII : Etablissements du type X - Etablissements sportifs couverts (Articles X 1 à Annexe)

Chapitre XIII : Etablissements du type Y - Musées (Articles Y 1 à Y 22)

Chapitre XIV : Etablissements du type J - Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (Articles J 1 à J 40)