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Introduction - Règlement sécurité incendie ERP 1980
Livre II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories. (Articles GE 1 à J 40)
Titre Ier: Dispositions générales. (Articles GE 1 à MS 75)
Chapitre Ier: Généralités. (Articles GE 1 à Appendice)
Chapitre II : Construction. (Articles CO 1 à CO 61)
Chapitre III : Aménagements intérieurs, décoration et mobilier. (Articles AM 1 à AM 20)
Chapitre IV : Désenfumage. (Articles DF 1 à DF 10)
Chapitre V : Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire. (Articles CH 1 à CH 58)
Chapitre VI : Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés (Articles GZ 1 à GZ 30)
Chapitre VII : Installations électriques (Articles EL 1 à EL 23)
Chapitre VIII : Eclairage (Articles EC 1 à EC 15)
Chapitre IX : Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (Articles AS 1 à AS 11)
Chapitre X : Installation d'appareils de cuisson destinés à la restauration (Articles GC 1 à GC 22)
Chapitre XI : Moyens de secours contre l'incendie (Articles MS 1 à MS 75)
Titre II : Dispositions particulières. (Articles L 1 à J 40)
Chapitre Ier : Etablissements du type L Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples (Articles L 1 à L 85)
Chapitre II : Etablissements du type "M" Magasins de vente, centres commerciaux. (Articles M 1 à M 58)
Chapitre III : Etablissements du type "N" Restaurants et débits de boissons (Articles N 1 à N 20)
Chapitre IV : Etablissements du type O - Hôtels et autres établissements d'hébergement (Articles O 1 à Annexe II)
Chapitre V : Etablissements du type P - Salles de danse et salles de jeux (Articles P 1 à P 24)
Chapitre VI : Etablissements du type R, Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement (Articles R 1 à R 33)
Chapitre VII : Etablissements du type S - Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives (Articles S 1 à S 19)
Chapitre VIII : Etablissements du type T - Salles d'expositions (Articles T 1 à Annexe)
Chapitre IX : Etablissements du type U - Etablissements de soins (Articles U 1 à U 64)
Chapitre X : Etablissements du type V - Etablissements de culte (Articles V 1 à V 13)
Chapitre XI : Etablissements du type W - Administrations, banques, bureaux (Articles W 1 à W 16)
Section 1 : Généralités (Articles W 1 à W 2)
Section 2 : Construction (Articles W 3 à W 7)
Section 3 : Dégagements (Article W 8)
Section 4 : Désenfumage (Article W 9)
Article W 9 - Établissements et désenfumage des locaux
Section 5 : Eclairage (Article W 10)
Section 6 : Moyens de secours et consignes (Articles W 11 à W 16)
Chapitre XII : Etablissements du type X - Etablissements sportifs couverts (Articles X 1 à Annexe)
Chapitre XIII : Etablissements du type Y - Musées (Articles Y 1 à Y 22)
Chapitre XIV : Etablissements du type J - Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (Articles J 1 à J 40)
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Domaine d'application
Modifié par Arrêté du 22 mars 2004, v. init.
§ 1. Les établissements visés au présent chapitre sont de la classe 1 pour la détermination du coefficient au sens de l'annexe de l'IT 246.
§ 2. Les locaux à risques particuliers visés à l'article W 4 d'un volume supérieur à 1 000 mètres cubes doivent être désenfumés.
§ 3. Les commandes des dispositifs de désenfumage ne sont pas obligatoirement automatiques.