Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation

Section 1 : Eléments porteurs verticaux. (Article 5)

Section 2 : Planchers. (Article 6)

Section 1 : Recoupement vertical des bâtiments. (Article 7)

Section 2 : Parois. (Articles 8 à 9)

Section 3 : Celliers ou caves. (Article 10)

Section 4 : Façades. (Articles 11 à 14)

Section 5 : Couvertures. (Article 15)

Section 1 : Parois des cages d'escalier situées en façades. (Article 18)

Section 2 : Parois des cages d'escaliers non situées en façade. (Articles 19 à 21)

Section 3 : Marches, volées et paliers de l'escalier. (Article 22)

Section 4 : Revêtements de la cage d'escalier. (Article 23)

Section 5 : Communication de l'escalier avec le sous-sol. (Article 24)

Section 6 : Caractéristiques des cages d'escalier. (Articles 25 à 29 bis)

Section 1 : Circulations horizontales à " l'air libre ". (Article 30)

Section 2 : Circulations horizontales à " l'abri des fumées ". (Articles 31 à 38)

Section 1 : Dégagements protégés des habitations de la troisième famille B. (Article 39)

Section 2 : Dégagements protégés des habitations de la quatrième famille. (Articles 40 à 43)

Section 1 : Définitions et généralités. (Articles 44 à 45)

Section 2 : Conduits et gaines mettant en communication des niveaux différents. (Articles 46 à 48)

Section 3 : Conduits et gaines traversant des murs pour lesquels sont exigées des propriétés de résistance au feu. (Article 49)

Section I : Prescriptions particulières. (Articles 50 à 56)

Section 2 : Locaux exclusivement réservés à l'installation d'appareils à gaz pour le chauffage et la production d'eau chaude : alvéoles techniques. (Article 57)

Section 1 : Gaines pour colonnes montantes " électricité ". (Article 58)

Section 2 : Conduits et circuits de ventilation. (Articles 59 à 63)

Section 3 : Vide-ordures. (Article 64)

Section 1 : Murs et parois extérieures. (Articles 82 à 83)

Section 2 : Cloisonnement. (Article 84)

Section 3 : Couvertures. (Articles 85 à 86)

Section 1 : Conduits et gaines. (Article 88)

Section 2 : Ventilation. (Article 89)

Section 3 : Sols. (Article 90)

Section 4 : Circulations. (Articles 91 à 92)

Section 5 : Installations électriques - Eclairage. (Articles 93 à 94)

Section 6 : Moyens de détection et d'alarme. (Article 95)

Section 7 : Moyens de lutte contre l'incendie. (Article 96)