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Introduction - Réglementation santé et sécurité au travail
Livre III : Equipements de travail et moyens de protection (Articles R4311-1 à R4324-53)
Titre Ier : Conception et mise sur le marché des équipements de travail et des moyens de protection (Articles R4311-1 à Annexe II à l'article R4312-6)
Chapitre Ier : Règles générales (Articles R4311-1 à R4311-13)
Chapitre II : Règles techniques de conception (Articles R4312-1 à R4312-9)
Chapitre III : Procédures de certification de conformité (Articles R4313-1 à R4313-89)
Chapitre IV : Surveillance du marché (Articles R4314-1 à R4314-17)
Annexes (Articles Annexe I à l'article R4312-1 à Annexe II à l'article R4312-6)
Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection (Articles R4321-1 à R4324-53)
Chapitre Ier : Règles générales (Articles R4321-1 à R4321-6)
Chapitre II : Maintien en état de conformité (Articles R4322-1 à R4322-3)
Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle
Section 1 : Information et formation des travailleurs (Articles R4323-1 à R4323-5)
Section 2 : Installation des équipements de travail (Articles R4323-6 à R4323-13)
Section 3 : Utilisation et maintenance des équipements de travail (Articles R4323-14 à R4323-21)
Section 4 : Vérifications des équipements de travail (Articles R4323-22 à R4323-28)
Sous-section 1 : Vérification initiale (Article R4323-22)
Sous-section 2 : Vérifications périodiques (Articles R4323-23 à R4323-27)
Article R4323-23 - Vérifications périodiques des équipements de travail
Article R4323-24 - Vérifications périodiques par personnes qualifiées
Article R4323-25 - Consignation des vérifications périodiques
Article R4323-26 - Vérifications périodiques et registre de sécurité
Article R4323-27 - Conservation des documents de sécurité
Sous-section 3 : Vérification lors de la remise en service (Article R4323-28)
Section 5 : Dispositions particulières applicables aux équipements de travail servant au levage de charges (Articles R4323-29 à R4323-49)
Section 6 : Dispositions particulières applicables aux équipements de travail mobiles (Articles R4323-50 à R4323-54)
Section 7 : Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles ou servant au levage de charges (Articles R4323-55 à R4323-57)
Section 8 : Dispositions particulières applicables à l'exécution de travaux temporaires en hauteur et à certains équipements de travail utilisés à cette fin (Articles R4323-58 à R4323-90)
Section 9 : Dispositions particulières pour l'utilisation des équipements de protection individuelle (Articles R4323-91 à R4323-106)
Section 10 : Dispositions particulières applicables aux ascenseurs et équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle. (Articles R4323-107 à R4323-109)
Section 11 : Dispositions particulières applicables aux appareils de radiologie industrielle (Article R4323-110)
Chapitre IV : Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché (Articles R4324-1 à R4324-53)
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Création Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)
Le registre de sécurité et les rapports peuvent être tenus et conservés sur tout support dans les conditions prévues par l'article L. 8113-6.