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Introduction - Réglementation santé et sécurité au travail
Livre III : Equipements de travail et moyens de protection (Articles R4311-1 à R4324-53)
Titre Ier : Conception et mise sur le marché des équipements de travail et des moyens de protection (Articles R4311-1 à Annexe II à l'article R4312-6)
Chapitre Ier : Règles générales (Articles R4311-1 à R4311-13)
Chapitre II : Règles techniques de conception (Articles R4312-1 à R4312-9)
Chapitre III : Procédures de certification de conformité (Articles R4313-1 à R4313-89)
Chapitre IV : Surveillance du marché (Articles R4314-1 à R4314-17)
Annexes (Articles Annexe I à l'article R4312-1 à Annexe II à l'article R4312-6)
Titre II : Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection (Articles R4321-1 à R4324-53)
Chapitre Ier : Règles générales (Articles R4321-1 à R4321-6)
Chapitre II : Maintien en état de conformité (Articles R4322-1 à R4322-3)
Chapitre III : Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle
Chapitre IV : Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché (Articles R4324-1 à R4324-53)
Section 1 : Prescriptions techniques communes (Articles R4324-1 à R4324-23)
Sous-section 1 : Protecteurs et dispositifs de protection (Articles R4324-1 à R4324-7)
Sous-section 2 : Organes de service de mise en marche et d'arrêt (Articles R4324-8 à R4324-15)
Article R4324-8 - Mise en marche des équipements de travail
Article R4324-9 - Visibilité des organes de service
Article R4324-10 - Disposition des organes de service
Article R4324-11 - Organes de service sûrs et rapides
Article R4324-12 - Sécurité des organes de mise en marche
Article R4324-13 - Arrêt général des équipements de travail
Article R4324-14 - Arrêt d'urgence des équipements de travail
Article R4324-15 - Dispositifs d'arrêt d'urgence obligatoires
Sous-section 3 : Dispositifs d'alerte et de signalisation (Articles R4324-16 à R4324-17)
Sous-section 4 : Isolation et dissipation des énergies (Articles R4324-18 à R4324-20)
Sous-section 5 : Risques électrique et d'incendie (Articles R4324-21 à R4324-22)
Sous-section 6 : Éclairage (Article R4324-23)
Section 2 : Prescriptions complémentaires pour le levage de charges et le levage et le déplacement des travailleurs (Articles R4324-24 à R4324-29)
Section 3 : Prescriptions complémentaires pour les équipements de travail mobiles (Articles R4324-30 à R4324-45)
Section 4 : Prescriptions complémentaires pour les équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle. (Articles R4324-46 à R4324-53)
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Création Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)
Tout équipement de travail est muni des organes de service nécessaires permettant son arrêt général dans des conditions sûres.