Introduction - Conduits de fumée pour logements
Article 1 - Conduits de fumée : prescriptions générales
Article 2 - Conduits de fumée : exigences techniques
Article 3 - Stabilité des conduits par adossement
Article 4 - Accès et isolation des conduits
Article 5 - Conduits sans joints dans les ouvrages
Article 6 - Conduits : dimensions et courbures régulières
Article 7 - Conduits collectifs pour plusieurs foyers
Article 8 - Conduits de fumée collectifs à tirage naturel
Article 9 - Dimensions du conduit collecteur à tirage naturel
Article 10 - Conduits collecteurs et foyers par façade
Article 11 - Raccordement individuel des foyers
Article 12 - Puissance calorifique des appareils raccordés
Article 13 - Interdiction des cheminées à conduits collectifs
Article 14 - Dispositif antirefouleur pour conduits
Article 15 - Isolation des conduits de fumée collectifs
Article 16 - Évacuation des gaz par tirage naturel
Article 17 - Conduits à tirage naturel : règles de dévoiements
Article 18 - Emplacement des orifices de conduits à tirages.
Article 19 - Évacuation des fumées en cas de panne
Article 20 - Exécution de l'arrêté par les directeurs
Article 18 - Emplacement des orifices de conduits à tirages.
Les orifices extérieurs des conduits à tirages naturels, individuels ou collectifs doivent être situés à 0,40 mètre au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres sauf si, du fait de la faible dimension de cette partie de construction, il n'y a pas de risque que l'orifice extérieur du conduit se trouve dans une zone de surpression. Par exception à cette règle, dans le cas d'une toiture à pente supérieure à 15 degrés, s'il n'existe aucune partie de construction dépassant le faîtage et distante de moins de 8 mètres et si l'orifice du conduit est surmonté d'un dispositif antirefouleur, cet orifice peut être placé au niveau du faîtage.
En outre, dans le cas de toitures-terrasses ou de toits à pente inférieure à 15 degrés, ces orifices doivent être situés à 1,20 mètres au moins au-dessus du point de sortie sur la toiture et à 1 mètre au moins au-dessus de l'acrotère lorsque celui-ci a plus de 0,20 mètre.