Introduction - Conduits de fumée pour logements
Article 1 - Conduits de fumée : prescriptions générales
Article 2 - Conduits de fumée : exigences techniques
Article 3 - Stabilité des conduits par adossement
Article 4 - Accès et isolation des conduits
Article 5 - Conduits sans joints dans les ouvrages
Article 6 - Conduits : dimensions et courbures régulières
Article 7 - Conduits collectifs pour plusieurs foyers
Article 8 - Conduits de fumée collectifs à tirage naturel
Article 9 - Dimensions du conduit collecteur à tirage naturel
Article 10 - Conduits collecteurs et foyers par façade
Article 11 - Raccordement individuel des foyers
Article 12 - Puissance calorifique des appareils raccordés
Article 13 - Interdiction des cheminées à conduits collectifs
Article 14 - Dispositif antirefouleur pour conduits
Article 15 - Isolation des conduits de fumée collectifs
Article 16 - Évacuation des gaz par tirage naturel
Article 17 - Conduits à tirage naturel : règles de dévoiements
Article 18 - Emplacement des orifices de conduits à tirages.
Article 19 - Évacuation des fumées en cas de panne
Article 20 - Exécution de l'arrêté par les directeurs
Article 16 - Évacuation des gaz par tirage naturel
Pour l'évacuation par tirage naturel des gaz brûlés provenant de la combustion du gaz ou d'hydrocarbures liquéfié, on peut utiliser soit les conduits de fumée définis ci-dessus, soit des conduits uniquement destinés à l'évacuation des produits de combustion des seuls appareils à combustibles gazeux.
Dans ce dernier cas :
a) Une plaque indicatrice rappelant cette destination spéciale doit être scellée à l'entrée de chaque conduit ;
b) S'il s'agit de conduit collectif :
Par dérogation à l'alinéa 1er de l'article 11 ci-dessus, la hauteur de tirage pourra être réduite à 4,25 mètres ;
Par dérogation à l'article 8 ci-dessus, aucune restriction n'est imposée quant au nombre de niveaux de l'immeuble et au nombre des foyers raccordés.