Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique

Sécurité incendie IGH

Introduction - Règlement sécurité immeubles grande hauteur

Article 1 - Sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur

Article 2 - Abrogation du règlement de sécurité 1977

Article 3 - Application des projets après publication

Article GH 16 - Limitation charge calorifique des matériaux

Article GH 17 - Dispositions gaines et conduits

Article GH 18 - Dispositions gaines verticales non recoupées

Article GH 19 - Gaines verticales : coupe-feu et trappes

Article GH 20 - Portes coupe-feu des gaines horizontales

Article GH 21 - Plafonds suspendus : normes et sécurité

Article GH 22 - Revêtements de sol et parois

Article GH 20 - Portes coupe-feu des gaines horizontales

Dispositions particulières aux gaines d'allure horizontale Les portes et trappes de visite des gaines d'allure horizontale sont d'un degré coupe-feu égal à la moitié de celui de la gaine.

Règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique (IGH) (Articles GH 1 à Instruction techniques)

Titre Ier : GH : Mesures générales communes à toutes les classes d'immeubles de grande hauteur (Articles GH 1 à GH 65)

Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles GH 1 à GH 5)

Chapitre II : Construction (Articles GH 6 à GH 56)

Section I :Implantation et environnement (Articles GH 6 à GH 8)

Section II : Structures (Articles GH 9 à GH 11)

Section III : Façades et couvertures (Articles GH 12 à GH 14)

Section IV : Eléments généraux de construction et aménagements intérieurs (Articles GH 16 à GH 22)

Section V : Dégagements : escaliers, circulations horizontales et portes (Articles GH 23 à GH 29)

Section VI : Ascenseurs et monte-charges (Articles GH 30 à GH 34)

Section VII : Chauffage, ventilation, conditionnement d'air et installations d'appareils de cuisson et de réchauffage destinés à la restauration (Articles GH 35 à GH 39)

Section VIII : Installations électriques et éclairage (Articles GH 40 à GH 48)

Section IX : Moyens de secours (Articles GH 49 à GH 56)

Chapitre III : Dispositions concernant les obligations des propriétaires et des occupants (Articles GH 57 à GH 65)

Titre II : Dispositions complémentaires relatives au classement des immeubles et à l'indépendance des volumes situés dans leurs emprises (Articles GH 66 à GH 74)

Chapitre Ier : Généralités (Article GH 66)

Chapitre II : Indépendance des volumes situés dans l'emprise d'un immeuble de grande hauteur Texte vide

Chapitre III : Mesures visant les locaux et les établissements recevant du public ou autres, non indépendants, situés dans un immeuble de grande hauteur (Articles GH 71 à GH 74)

Titre III : Dispositions particulières aux diverses classes d'immeubles (Articles GH A 1er à ITGH 8)

Chapitre Ier : GH A : Dispositions applicables aux immeubles à usage d'habitation (Articles GH A 1er à GH A 6)

Chapitre II : GH O : Dispositions particulières aux immeubles à usage d'hôtel (Articles GH O 1 à GH 0 8)

Chapitre III : GH R : Dispositions particulières aux immeubles à usage d'enseignement (Articles GH R 1 à GH R 9)

Chapitre IV : GH S : Dispositions particulières aux immeubles à usage de dépôt d'archives (Article GH S)

Chapitre V : GH U : Dispositions particulières aux immeubles à usage sanitaire (Articles GH U 1 à GH U 19)

Chapitre VI : GH W : Dispositions particulières aux immeubles à usage de bureau (Articles GH W 1 à GH W 5)

Chapitre VII : GH Z : Dispositions particulières applicables aux immeubles d'habitation d'une hauteur supérieure à 28 mètres et inférieure ou égale à 50 mètres comprenant des locaux autres que ceux à usage d'habitation (Article GH Z)

Chapitre VIII : GHTC : Dispositions particulières applicables aux immeubles à usage de tour de contrôle (Article GHTC)

Chapitre IX : ITGH : Dispositions particulières aux immeubles de très grande hauteur (Articles ITGH 1 à Instruction techniques)