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Introduction - Règlement sécurité immeubles grande hauteur
Article 1 - Sécurité incendie dans les immeubles de grande hauteur
Article 2 - Abrogation du règlement de sécurité 1977
Article 3 - Application des projets après publication
Règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique (IGH) (Articles GH 1 à Instruction techniques)
Titre Ier : GH : Mesures générales communes à toutes les classes d'immeubles de grande hauteur (Articles GH 1 à GH 65)
Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles GH 1 à GH 5)
Chapitre II : Construction (Articles GH 6 à GH 56)
Chapitre III : Dispositions concernant les obligations des propriétaires et des occupants (Articles GH 57 à GH 65)
Titre II : Dispositions complémentaires relatives au classement des immeubles et à l'indépendance des volumes situés dans leurs emprises (Articles GH 66 à GH 74)
Chapitre Ier : Généralités (Article GH 66)
Chapitre II : Indépendance des volumes situés dans l'emprise d'un immeuble de grande hauteur Texte vide
Chapitre III : Mesures visant les locaux et les établissements recevant du public ou autres, non indépendants, situés dans un immeuble de grande hauteur (Articles GH 71 à GH 74)
Titre III : Dispositions particulières aux diverses classes d'immeubles (Articles GH A 1er à ITGH 8)
Chapitre Ier : GH A : Dispositions applicables aux immeubles à usage d'habitation (Articles GH A 1er à GH A 6)
Chapitre II : GH O : Dispositions particulières aux immeubles à usage d'hôtel (Articles GH O 1 à GH 0 8)
Chapitre III : GH R : Dispositions particulières aux immeubles à usage d'enseignement (Articles GH R 1 à GH R 9)
Chapitre IV : GH S : Dispositions particulières aux immeubles à usage de dépôt d'archives (Article GH S)
Chapitre V : GH U : Dispositions particulières aux immeubles à usage sanitaire (Articles GH U 1 à GH U 19)
Section I : Généralités (Articles GH U 1 à GH U 2)
Section II : Construction (Articles GH U 3 à GH U 6)
Section III : Eléments généraux de construction et aménagements intérieurs (Articles GH U 7 à GH U 12)
Section IV : Dégagements (Article GH U 13)
Article GH U 13 - Circulations et portes des compartiments malades
Section V : Installations techniques (Article GH U 14)
Section VI : Moyens de secours (Articles GH U 15 à GH U 17)
Section VII : Dispositions concernant les obligations des propriétaires, exploitants et occupants (Articles GH U 18 à GH U 19)
Chapitre VI : GH W : Dispositions particulières aux immeubles à usage de bureau (Articles GH W 1 à GH W 5)
Chapitre VII : GH Z : Dispositions particulières applicables aux immeubles d'habitation d'une hauteur supérieure à 28 mètres et inférieure ou égale à 50 mètres comprenant des locaux autres que ceux à usage d'habitation (Article GH Z)
Chapitre VIII : GHTC : Dispositions particulières applicables aux immeubles à usage de tour de contrôle (Article GHTC)
Chapitre IX : ITGH : Dispositions particulières aux immeubles de très grande hauteur (Articles ITGH 1 à Instruction techniques)
Le texte a été abrogé et n'est plus en vigueur.