Introduction - Circulaire sur les lieux de travail
Sous-section 1 - Dispositions générales relatives à l'aménagement des lieux de travail.
Sous-section 2 - Ambiance thermique.
Sous-section 3 - Eclairage.
Sous-section 1 - Repas.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3. - Chauffage des locaux.
Sous-section 4. - Emploi des matières inflammables.
Sous-section 5. - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 2. - Dispositions générales.
SECTION PREMIERE - DISPOSITIONS GENERALES.
Sous-section 3 - Température des locaux.
Sous-section 5 - Installations sanitaires -Restauration.
SECTION III - REGLES DE SECURITE.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3 - Désenfumage.
Sous-section 4 - Chauffage des locaux.
Sous-section 5 - Locaux où sont entreposées ou manipulées des matières inflammables.
Sous-section 7 - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 8 - Mesures d'application.
SECTION V - DOSSIER DE MAINTENANCE DES LIEUX DE TRAVAIL.
CHAPITRE II. - HYGIENE - AMENAGEMENT DES LIEUX DE TRAVAIL - PREVENTION DES INCENDIES.
Ce chapitre regroupe désormais toutes les dispositions applicables aux lieux de travail existants, à l'exclusion des dispositions visant les nouvelles constructions et les nouveaux aménagements regroupées dans le chapitre V.
Les dispositions applicables aux lieux de travail sont prises dans le cadre des principes généraux de prévention précisés par l'article L. 230-2 du code du travail et, notamment, pour assurer la sécurité, protéger la santé des travailleurs et tendre à l'amélioration des situations existantes, sur la base des principes suivants :
Eviter les risques ;
Combattre les risques à la source ;
Adapter le travail à l'homme ;
Tenir compte de l'évolution de la technique ;
Remplacer ce qui est dangereux par ce qui est moins dangereux ;
Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants ;
Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ;
Evaluer les risques dans l'aménagement ou le réaménagement des lieux de travail.
Ces dispositions sont de la responsabilité du chef d'établissement.