Introduction - Circulaire sur les lieux de travail
Sous-section 1 - Dispositions générales relatives à l'aménagement des lieux de travail.
Sous-section 2 - Ambiance thermique.
Sous-section 3 - Eclairage.
Sous-section 1 - Repas.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3. - Chauffage des locaux.
Sous-section 4. - Emploi des matières inflammables.
Sous-section 5. - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 2. - Dispositions générales.
SECTION PREMIERE - DISPOSITIONS GENERALES.
Sous-section 3 - Température des locaux.
Sous-section 5 - Installations sanitaires -Restauration.
SECTION III - REGLES DE SECURITE.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3 - Désenfumage.
Sous-section 4 - Chauffage des locaux.
Sous-section 5 - Locaux où sont entreposées ou manipulées des matières inflammables.
Sous-section 7 - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 8 - Mesures d'application.
SECTION V - DOSSIER DE MAINTENANCE DES LIEUX DE TRAVAIL.
Sous-section 2 - Ambiance thermique.
Art R. 232-6-1 : L'article R. 232-6 limitait l'exigence de chauffage pendant la saison froide aux locaux fermés affectés au travail. Ce nouvel article étend cette exigence aux locaux annexes des locaux de travail, en citant quelques exemples.
La notion de locaux fermés, qui apparaît aux articles R. 232-5 et R. 232-6 et qui concernent les obligations de ventilation et de chauffage, doit être précisée pour éviter les difficultés d'application.
Un local dont les portes sont maintenues ouvertes, même pour des raisons d'exploitation, ne doit pas pour autant être considéré comme un local ouvert, dès lors qu'il n'est pas démontré que ces portes ne peuvent être fermées à aucun moment de l'exploitation en saison froide. Toutefois, ceci ne concerne pas un quai de déchargement dont les portes ne peuvent être maintenues fermées pendant le chargement ou le déchargement des marchandises.
En revanche pour les lieux de stockage il sera tenu compte, d'une part de la présence du personnel sur ces lieux, et d'autre part de la nature des produits stockés. Une solution de chauffage partiel, par exemple, par rayonnement, des zones fréquentées par le personnel, pourra assurer un bon compromis.