Introduction - Circulaire sur les lieux de travail
Sous-section 1 - Dispositions générales relatives à l'aménagement des lieux de travail.
Sous-section 2 - Ambiance thermique.
Sous-section 3 - Eclairage.
Sous-section 1 - Repas.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3. - Chauffage des locaux.
Sous-section 4. - Emploi des matières inflammables.
Sous-section 5. - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 2. - Dispositions générales.
SECTION PREMIERE - DISPOSITIONS GENERALES.
Sous-section 3 - Température des locaux.
Sous-section 5 - Installations sanitaires -Restauration.
SECTION III - REGLES DE SECURITE.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3 - Désenfumage.
Sous-section 4 - Chauffage des locaux.
Sous-section 5 - Locaux où sont entreposées ou manipulées des matières inflammables.
Sous-section 7 - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 8 - Mesures d'application.
SECTION V - DOSSIER DE MAINTENANCE DES LIEUX DE TRAVAIL.
Sous-section 4. - Emploi des matières inflammables.
Art. R. 232-12-13 : Les dispositions qui faisaient double emploi avec le décret du 14 novembre 1988 ont été supprimées et remplacées par ce renvoi.
Art. R. 232-12-14 : Le classement des matières inflammables par groupes, qui ne correspondait à aucun classement international ou de la communauté européenne a été supprimé, pour ne garder que la terminologie en vigueur.
Les dispositions prennent en compte non seulement le classement des matières, mais leur état, comme cela était le cas dans la réglementation antérieure, car la même matière, selon son état, peut présenter un danger très différent, au regard de l'incendie.
Par exemple, de fines poussières de coton sont susceptibles de former en suspension dans l'air un mélange explosif ; une étoffe très légère de coton, tulle ou étamine, prend feu presque instantanément au contact d'une flamme, lorsqu'elle est déployée ; en revanche, une pile de draps en coton ne s'enflamme que difficilement.
De la même façon, la température à laquelle une substance peut être portée au cours du travail, ou la façon dont elle est conditionnée peut faire varier considérablement les risques d'inflammation.
Art. R. 232-12-15 : Le local donnant sur l'extérieur visé au premier alinéa peut être un dégagement.
Art. R. 232-12-16 : Cet article donne la possibilité de développer une réglementation spécifique concernant les installations industrielles utilisant du gaz combustible et des hydrocarbures liquéfiés.