Introduction - Circulaire sur les lieux de travail
Sous-section 1 - Dispositions générales relatives à l'aménagement des lieux de travail.
Sous-section 2 - Ambiance thermique.
Sous-section 3 - Eclairage.
Sous-section 1 - Repas.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3. - Chauffage des locaux.
Sous-section 4. - Emploi des matières inflammables.
Sous-section 5. - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 2. - Dispositions générales.
SECTION PREMIERE - DISPOSITIONS GENERALES.
Sous-section 3 - Température des locaux.
Sous-section 5 - Installations sanitaires -Restauration.
SECTION III - REGLES DE SECURITE.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3 - Désenfumage.
Sous-section 4 - Chauffage des locaux.
Sous-section 5 - Locaux où sont entreposées ou manipulées des matières inflammables.
Sous-section 7 - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 8 - Mesures d'application.
SECTION V - DOSSIER DE MAINTENANCE DES LIEUX DE TRAVAIL.
Sous-section 3. - Chauffage des locaux.
Art. R. 232-12-8 : Cet article rappelle l'application des autres réglementations, sans pour autant élargir leur champ d'application.
Art. R. 232-12-9 : L'expression "Point éclair inférieur à 55°C", est reprise des limites et de la terminologie des autres réglementations en vigueur.
Art. R. 232-12-10 et Art. R. 232-12-11 : Ces articles sont la reprise partielle des anciennes dispositions du code du travail. Art. R. 232-12-12 : L'interdiction des conduites en plomb est une disposition nouvelle. Un délai d'application jusqu'au 1er janvier 1996 peut être accordé, sous réserve qu'il n'y ait pas de danger immédiat.