Introduction - Circulaire sur les lieux de travail
Sous-section 1 - Dispositions générales relatives à l'aménagement des lieux de travail.
Sous-section 2 - Ambiance thermique.
Sous-section 3 - Eclairage.
Sous-section 1 - Repas.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3. - Chauffage des locaux.
Sous-section 4. - Emploi des matières inflammables.
Sous-section 5. - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 2. - Dispositions générales.
SECTION PREMIERE - DISPOSITIONS GENERALES.
Sous-section 3 - Température des locaux.
Sous-section 5 - Installations sanitaires -Restauration.
SECTION III - REGLES DE SECURITE.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3 - Désenfumage.
Sous-section 4 - Chauffage des locaux.
Sous-section 5 - Locaux où sont entreposées ou manipulées des matières inflammables.
Sous-section 7 - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 8 - Mesures d'application.
SECTION V - DOSSIER DE MAINTENANCE DES LIEUX DE TRAVAIL.
CHAPITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX OPERATIONS DE CONSTRUCTION DANS L'INTERET DE L'HYGIENE ET DE LA SECURITE DU TRAVAIL.
Les dispositions du présent chapitre ont également pour objet de permettre l'application des principes généraux de prévention précisés par l'article L. 230-2 du code du travail et rappelés dans l'introduction concernant le chapitre II.
La conception ou l'aménagement d'une entreprise est un instant privilégié pour l'application de ces principes de prévention. Car en effet, les conditions de travail, d'ambiance et de sécurité ainsi que l'organisation du travail sont largement tributaires de la manière dont sont conçus et construits les bâtiments et locaux destinés à accueillir les activités du personnel. Ces choix influeront longtemps sur ces conditions de travail, car la construction de nouveaux locaux de travail est généralement un événement rare dans la vie d'une entreprise. Il est donc important d'intégrer dans la préparation d'un projet de construction ou d'aménagement la dimension conditions de travail et sécurité.
En premier lieu, l'information et la sensibilisation des principaux acteurs des projets, maîtres d'ouvrage et maîtres d'œuvre notamment, doit permettre une meilleure prise en compte des nouvelles dispositions.
La pratique de la consultation de l'inspecteur du travail au moment de la réalisation des programmes ou des avant projets doit être développée ; car une intervention pour corriger, si nécessaire, un projet est toujours plus efficace et plus constructive lorsqu'elle est pratiquée le plus en amont possible plutôt que lors du contrôle a posteriori.
Enfin, un autre argument à faire ressortir pour la prise en compte des conditions de travail et de sécurité est que celle-ci entraîne généralement une meilleure organisation et, par conséquent, une productivité accrue pour l'entreprise.