Introduction - Circulaire sur les lieux de travail
Sous-section 1 - Dispositions générales relatives à l'aménagement des lieux de travail.
Sous-section 2 - Ambiance thermique.
Sous-section 3 - Eclairage.
Sous-section 1 - Repas.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3. - Chauffage des locaux.
Sous-section 4. - Emploi des matières inflammables.
Sous-section 5. - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 2. - Dispositions générales.
SECTION PREMIERE - DISPOSITIONS GENERALES.
Sous-section 3 - Température des locaux.
Sous-section 5 - Installations sanitaires -Restauration.
SECTION III - REGLES DE SECURITE.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3 - Désenfumage.
Sous-section 4 - Chauffage des locaux.
Sous-section 5 - Locaux où sont entreposées ou manipulées des matières inflammables.
Sous-section 7 - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 8 - Mesures d'application.
SECTION V - DOSSIER DE MAINTENANCE DES LIEUX DE TRAVAIL.
Sous-section 3 - Eclairage.
Art. R. 232-7-1 : Un second alinéa a été ajouté à cet article. L'exigence d'une lumière naturelle suffisante au poste de travail doit se limiter au domaine du possible, c'est à dire sans modification des locaux existants. Cela signifie que la lumière naturelle pourra être exigée toutes les fois qu'une amélioration de l'implantation des postes de travail, au regard de l'éclairage naturel, pourra être effectuée sans nécessiter de travaux d'aménagement du local.
En revanche, en cas de nouvel aménagement, les principes développés dans la circulaire n°90-11 du 28 juin 1990 restent applicables, à savoir nécessité :
qu'il y ait toujours amélioration,
à tout le moins, qu'il n'y ait pas aggravation par rapport à la situation antérieure, au regard des conditions d'éclairage naturel.