Introduction - Circulaire sur les lieux de travail
Sous-section 1 - Dispositions générales relatives à l'aménagement des lieux de travail.
Sous-section 2 - Ambiance thermique.
Sous-section 3 - Eclairage.
Sous-section 1 - Repas.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3. - Chauffage des locaux.
Sous-section 4. - Emploi des matières inflammables.
Sous-section 5. - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 2. - Dispositions générales.
SECTION PREMIERE - DISPOSITIONS GENERALES.
Sous-section 3 - Température des locaux.
Sous-section 5 - Installations sanitaires -Restauration.
SECTION III - REGLES DE SECURITE.
Sous-section 1 - Dispositions générales.
Sous-section 2 - Dégagements.
Sous-section 3 - Désenfumage.
Sous-section 4 - Chauffage des locaux.
Sous-section 5 - Locaux où sont entreposées ou manipulées des matières inflammables.
Sous-section 7 - Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
Sous-section 8 - Mesures d'application.
SECTION V - DOSSIER DE MAINTENANCE DES LIEUX DE TRAVAIL.
SECTION PREMIERE - DISPOSITIONS GENERALES.
Art. R. 235-1 : La mise en concordance avec l'article L. 235-19, modifié par la loi du 31 décembre 1991, pour faire correspondre le champ d'application des dispositions de ce chapitre avec celui du titre III précisé à l'article L. 231-1, a conduit à remplacer l'expression " l'exercice d'une activité industrielle, commerciale ou agricole " par l'expression " l'exercice des activités mentionnées à l'article L. 231-1 ".
L'application des dispositions du chapitre V aux aménagements de bâtiments existants ne peut être précisée ici qu'en dégageant des principes très généraux, car il y a autant de cas particuliers que d'aménagements.
Les dispositions du présent chapitre à prendre en compte dépendent du programme d'aménagement et de l'importance des travaux.
Lors d'un aménagement, il ne peut généralement pas être question de modifier l'ossature du bâtiment. Néanmoins, les travaux d'aménagement ne doivent jamais conduire à aggraver une situation, tant sur le plan de la sécurité, que sur le plan de l'hygiène et des conditions de travail.