Introduction - Parcs couverts : instructions techniques
Définitions - Parc de stationnement : emplacements et niveaux
Article 1er - Installation et exploitation du parc
Article 2 - Parc pour véhicules légers
Article 3 - Résistance et matériaux des éléments de construction
Article 4 - Murs extérieurs : normes coupe-feu
Article 5 - Hauteur et sécurité des garde-corps
Article 6 - Stabilité au feu des éléments porteurs
Article 7 - Cloisonnement des niveaux par compartiments.
Article 8 - Matériaux de couverture pour parcs
Article 9 - Disposition des escaliers et issues
Article 10 - Conduits et gaines : protection et sécurité
Article 11 - Sols : Pente et revêtement
Article 12 - Circulation véhicules : rampes et allées
Article 13 - Circulation et accès dans le parc
Article 14 - Installations électriques : normes et sécurité
Article 15 - Éclairage de sécurité et circulation
Article 16 - Alimentation de sécurité pour parcs
Article 17 - Ventilation des parcs de véhicules
Article 18 - Mesures de sécurité incendie dans les parcs
Article 19 - Évacuation des gaz de ventilation
Article 20 - Gestion des eaux résiduaires et inflammables
Article 21 - Bruit et tranquillité du voisinage
Article 22 - Locaux d'exploitation et sécurité incendie
Article 23 - Consignes de sécurité et mesures d'urgence
Article 24 - Vérifications et entretien des installations
Article 25 - Registre de sécurité et incidents
Article 1 - Garage : Définition et Composants
Article 2 - Catégories de véhicules et permis
Article 3 - Classification des matériaux au feu
Article 4 - Sas de sécurité et isolation incendie
Article 5 - Essais de façades vitrées en 1970
Article 6 - Étude des parcs isolés de plus de 8 mètres.
Article 7 - Cloisonnement pour éviter incendie et fumées
Article 8 - Immeubles et locaux d'habitation et d'usage
Article 9 - Passages et trottoirs dans les parcs
Article 10 - Conduits et gaines de sécurité incendie
Article 11 - Évacuation des liquides dans les parcs
Article 12 - Règles de circulation des véhicules
Article 15 - Éclairage minimal dans les espaces publics
Article 16 - Alimentation de secours pour le parc
Article 17 - Ventilation des parcs de véhicules
Article 18 - Prévention et lutte contre les incendies
Article 20 - Capacité des fosses pour parcs
annexes Article 22 - Ventilation des bureaux d'exploitation
Article 23 - Consignes de sécurité en cas d'urgence
Article 24 - Vérification des installations électriques et monoxyde de carbone
Article 17 - Ventilation des parcs de véhicules
Ventilation
1° Objectifs :
La ventilation devra être réalisée de façon à s'opposer efficacement à la stagnation, même locale, de gaz nocifs ou inflammables.
Dans chaque compartiment du parc (tel qu'il est défini à l'article 7) les valeurs limites de concentration en monoxyde de carbone sont fixées comme suit (5) :
La teneur moyenne calculée sur toute période de huit heures consécutives ne devra pas dépasser 50 ppm; La teneur moyenne calculée sur toute période de vingt minutes ne devra pas dépasser 100 ppm;
La teneur instantanée ne devra pas dépasser 200 ppm.
Lorsqu'un parc est susceptible d'admettre des véhicules à moteur Diesel sur plus de 30 p. 100 de sa surface, la fixation d'une valeur limite pour d'autres polluants pourra être imposée.
L'exploitant est responsable du respect de ces objectifs. Il devra prévoir, notamment dans les consignes, les mesures d'urgence à appliquer si les teneurs fixées ci-dessus sont atteintes.
2° Types de ventilation :
La ventilation pourra être naturelle ou mécanique. Lorsque le parc comportera plusieurs niveaux, la ventilation sera obligatoirement mécanique :
Dans les niveaux situés au-dessous du niveau de référence, à l'exception des cas particuliers où existeraient des couvertures périphériques à l'air libre largement dimensionnées;
Dans le niveau de référence et les niveaux supérieurs, lorsque les objectifs fixés ci- dessus ne pourront être respectés avec la seule ventilation naturelle.
3° Commande de la ventilation :
Des commandes manuelles prioritaires permettant l'arrêt et la remise en marche devront être prévues.
Leurs emplacements seront déterminés en fonction de la superficie des parcs et de leur géométrie, en liaison avec les services de lutte contre l'incendie.
4° Surveillance de l'atmosphère du parc :
La teneur en monoxyde de carbone et éventuellement d'autres polluants devra être mesurée chaque fois qu'il y aura un doute quant à la qualité de l'air.
Dans les parcs permettant le remisage de plus de 500 véhicules, dans les niveaux ventilés mécaniquement, la mesure de la teneur en monoxyde de carbone devra être effectuée en continu par une installation comportant des appareils fixes automatiques; cette installation devra permettre en outre :
L'asservissement de la ventilation;
La mise en action de la signalisation d'urgence.
Cette installation pourra également être imposée lorsque la géométrie du parc, sa fréquentation ou l'importance du nombre de niveaux en sous-sol le justifieront.
(5) Valeurs à respecter quelle que soit la teneur en monoxyde de carbone de l'air prélevé à l'extérieur.