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Introduction - Santé et sécurité au travail
Livre Ier : Dispositions générales (Articles R4121-1 à D4163-48)
Titre Ier : Champ et dispositions d'application
Titre II : Principes généraux de prévention (Articles R4121-1 à R4121-5)
Chapitre Ier : Obligations de l'employeur (Articles R4121-1 à R4121-5)
Chapitre II : Obligations des travailleurs
Titre III : Droits d'alerte et de retrait (Articles D4132-1 à D4133-3)
Chapitre Ier : Principes
Chapitre II : Conditions d'exercice des droits d'alerte et de retrait (Articles D4132-1 à D4132-2)
Chapitre III - Droit d'alerte en matière de santé publique et d'environnement (Articles D4133-1 à D4133-3)
Titre IV : Information et formation des travailleurs (Articles R4141-1 à R4143-2)
Chapitre Ier : Obligation générale d'information et de formation (Articles R4141-1 à R4141-20) Section 1 : Objet et organisation de l'information et de la formation à la sécurité (Articles R4141-1 à R4141-10)
Chapitre II : Formations et mesures d'adaptation particulières
Chapitre III : Consultation des représentants du personnel (Articles R4143-1 à R4143-2)
Titre V : Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs (Articles R4152-2 à D4154-6)
Chapitre 1er : Champ d'application
Chapitre II : Femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant (Articles R4152-2 à D4152-29)
Chapitre III : Jeunes travailleurs (Articles D4153-1 à R4153-52)
Section 1 : Âge d'admission (Articles D4153-1 à D4153-14)
Section 2 : Travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix-huit ans (Articles D4153-15 à D4153-37)
Section 3 : Dérogations pour les jeunes de quinze ans au moins et de moins de dix-huit ans (Articles R4153-38 à R4153-52)
Sous-section 1 : Autorisation de dérogation pour les jeunes en formation professionnelle (Articles R4153-38 à R4153-45)
Article R4153-38 - Définition du chef d'établissement
Article R4153-39 - Dispositions pour jeunes de 15 à 18 ans
Article R4153-40 - Conditions d'affectation des jeunes aux travaux
Article R4153-41 - Déclaration de dérogation pour jeunes
Article R4153-42 - Mise à jour des informations pour l'inspection du travail.
Article R4153-43 - Modification des informations de l'article R. 4153-41
Article R4153-44 - Renouvellement de la déclaration tous les trois ans
Article R4153-45 - Dérogation aux travaux des jeunes
Sous-section 2 : Dérogations permanentes pour les jeunes travailleurs (Articles R4153-49 à R4153-52)
Chapitre IV : Salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires (Articles D4154-1 à D4154-6)
Titre VI : Dispositions relatives à la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels et au compte professionnel de prévention (Articles D4161-1 à D4163-48) Chapitre Ier : Facteurs de risques professionnels (Article D4161-1)
Chapitre Ier : Facteurs de risques professionnels (Article D4161-1)
Chapitre II : Accords en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (Articles D4162-1 à R4162-8)
Chapitre III : Compte professionnel de prévention (Articles R4163-1 à D4163-30-5)
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Modifié par DÉCRET n°2015-443 du 17 avril 2015 - art. 1
La déclaration prévue à l'article R. 4153-41 est renouvelée tous les trois ans.