Code du travail - 4ème partie, Livre I : Santé et sécurité au travail

Code du travail Code du travail - 4ème partie, Livre Ier : Dispositions générales

Introduction - Santé et sécurité au travail

Titre Ier : Champ et dispositions d'application

Chapitre II : Obligations des travailleurs

Chapitre Ier : Principes

Article R4141-1 - Formation sécurité et prévention des risques

Article R4141-2 - Information et formation à la sécurité

Article R4141-3-1 - Information sur les risques professionnels

Article R4141-4 - Formation sécurité : mesures préventives

Article R4141-5 - Formation et temps de travail

Article R4141-6 - Rôle du médecin du travail en sécurité

Article R4141-7 - Formations sécurité et organismes

Article R4141-8 - Accidents du travail : Analyse et formation

Article R4141-9 - Formation sécurité après arrêt de travail

Article R4141-10 - Application des dispositions générales

Chapitre II : Formations et mesures d'adaptation particulières

Chapitre 1er : Champ d'application

Article R4141-7 - Formations sécurité et organismes

Création Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)

Les formations à la sécurité sont conduites avec le concours, le cas échéant, de l'organisme professionnel de santé, de sécurité et des conditions de travail prévu à l'article L. 4643-1 , et celui des services de prévention des organismes de sécurité sociale.

Livre Ier : Dispositions générales (Articles R4121-1 à D4163-48)

Titre II : Principes généraux de prévention (Articles R4121-1 à R4121-5)

Chapitre Ier : Obligations de l'employeur (Articles R4121-1 à R4121-5)

Titre III : Droits d'alerte et de retrait (Articles D4132-1 à D4133-3)

Chapitre II : Conditions d'exercice des droits d'alerte et de retrait (Articles D4132-1 à D4132-2)

Chapitre III - Droit d'alerte en matière de santé publique et d'environnement (Articles D4133-1 à D4133-3)

Titre IV : Information et formation des travailleurs (Articles R4141-1 à R4143-2)

Chapitre Ier : Obligation générale d'information et de formation (Articles R4141-1 à R4141-20) Section 1 : Objet et organisation de l'information et de la formation à la sécurité (Articles R4141-1 à R4141-10)

Section 1 : Objet et organisation de l'information et de la formation à la sécurité (Articles R4141-1 à R4141-10)

Section 2 : Conditions de circulation (Articles R4141-11 à R4141-12)

Section 3 : Conditions d'exécution du travail (Articles R4141-13 à R4141-16)

Section 4 : Conduite à tenir en cas d'accident ou de sinistre (Articles R4141-17 à R4141-20)

Chapitre III : Consultation des représentants du personnel (Articles R4143-1 à R4143-2)

Titre V : Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs (Articles R4152-2 à D4154-6)

Chapitre II : Femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant (Articles R4152-2 à D4152-29)

Chapitre III : Jeunes travailleurs (Articles D4153-1 à R4153-52)

Chapitre IV : Salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires (Articles D4154-1 à D4154-6)

Titre VI : Dispositions relatives à la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels et au compte professionnel de prévention (Articles D4161-1 à D4163-48) Chapitre Ier : Facteurs de risques professionnels (Article D4161-1)

Chapitre Ier : Facteurs de risques professionnels (Article D4161-1)

Chapitre II : Accords en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (Articles D4162-1 à R4162-8)

Chapitre III : Compte professionnel de prévention (Articles R4163-1 à D4163-30-5)