Code du travail - 4ème partie, Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations

Code du travail Code du travail - 4ème partie, Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations

Chapitre II : Mesures préalables à l'exécution d'une opération.

Chapitre III : Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations.

Chapitre IV : Rôle des institutions représentatives du personnel.

Chapitre V : Dispositions particulières aux opérations de chargement et de déchargement.

Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux.

Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux.

Chapitre II : Utilisation d'écrans de visualisation.

Chapitre III : Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure.

Chapitre IV : Opérations sur les installations électriques et dans leur voisinage.

Chapitre V : Surveillance médicale.

Chapitre Ier : Champ d'application

Chapitre II : Coordination de la prévention

Chapitre V : Dispositions particulières en matière d'incendie et de secours

Chapitre VI : Dispositions particulières en cas de danger grave et imminent et droit de retrait

Chapitre Ier : Principes de prévention

Article R4534-15 - Vérification avant usage sur chantier

Article R4534-16 - Examen périodique du matériel et des installations

Article R4534-17 - Retrait matériel défectueux ou réformé

Article R4534-18 - Conservation du registre de sécurité

Article R4534-19 - Registre d'observations des travailleurs

Article R4534-20 - Conservation du registre d'observations

Article R4534-16 - Examen périodique du matériel et des installations

Les examens du matériel, des engins, des installations ou des dispositifs de protection sont renouvelés aussi souvent que nécessaire, notamment :

1° Après chaque démontage ou modification, ou lorsque l'une de leurs parties a été remplacée ;

2° A la suite de toute défaillance ayant entraîné ou non un accident ;

3° Après tout effort anormal ou incident ayant pu provoquer un désordre dans les installations.

Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations (partie législative)

Titre Ier : Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Titre II : Installations nucléaires de base et installations susceptibles de donner lieu à des servitudes d'utilité publique

Chapitre Ier : Champ d'application.

Chapitre II : Coordination de la prévention.

Chapitre III : Comité social et économique

Chapitre IV : Comité interentreprises de santé et de sécurité au travail.

Chapitre V : Dispositions particulières en matière d'incendie et de secours.

Chapitre VI : Dispositions particulières en cas de danger grave et imminent et droit de retrait.

Titre III : Bâtiment et génie civil

Chapitre Ier : Principes de prévention.

Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil

Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants.

Titre IV : Autres activités et opérations

Chapitre Ier : Manutention des charges.

Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations (partie réglementaire)

Titre Ier : Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Mesures préalables à l'exécution d'une opération

Chapitre III : Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations

Chapitre IV : Rôle des institutions représentatives du personnel

Chapitre V : Opérations de chargement et de déchargement

Titre II : Installations nucléaires de base et installations susceptibles de donner lieu à des servitudes d'utilité publique

Chapitre III : Comité social et économique

Chapitre IV : Comité interentreprises de santé et de sécurité au travail

Titre III : Bâtiment et génie civil

Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil

Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux

Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux

Section 1 : Champ d'application.

Section 2 : Mesures générales de sécurité.

Sous-section 1 : Chutes de personnes.

Sous-section 2 : Rangement et éclairage du chantier.

Sous-section 3 : Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier.

Sous-section 4 : Examens, vérifications, registres.

Section 3 : Opération de chargement ou de déchargement en hauteur.

Section 4 : Travaux de terrassement à ciel ouvert.

Section 5 : Travaux souterrains.

Section 6 : Travaux de démolition.

Section 7 : Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers.

Section 8 : Travaux sur toitures.

Section 9 : Montage, démontage et levage de charpentes et ossatures.

Section 10 : Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds ou de béton précontraint.

Section 11 : Étaiements, cintres et coffrages.

Section 13 : Travaux de soudage, de rivetage, de sablage ou de découpage.

Section 14 : Travaux exposant à des risques de projection.

Section 15 : Travaux exposant à des risques de noyade.

Section 16 : Mesures d'hygiène.

Section 17 : Hébergement.

Section 18 : Premiers secours.

Section 19 : Affichage et information.

Section 20 : Dérogations.

Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

Titre IV : Autres activités et opérations

Chapitre Ier : Manutention des charges

Chapitre II : Utilisation d'écrans de visualisation

Chapitre III : Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure.

Chapitre IV : Opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage

Chapitre IV bis : Travaux d'ordre non électrique dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques aériens ou souterrains