Thèmes
Conversations
Schémas
Recherche
Marque-pages
Documents
Nous faire des retours
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations (partie législative)
Titre Ier : Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure
Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Mesures préalables à l'exécution d'une opération.
Chapitre III : Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations.
Chapitre IV : Rôle des institutions représentatives du personnel.
Chapitre V : Dispositions particulières aux opérations de chargement et de déchargement.
Titre II : Installations nucléaires de base et installations susceptibles de donner lieu à des servitudes d'utilité publique
Chapitre Ier : Champ d'application.
Chapitre II : Coordination de la prévention.
Chapitre III : Comité social et économique
Chapitre IV : Comité interentreprises de santé et de sécurité au travail.
Chapitre V : Dispositions particulières en matière d'incendie et de secours.
Chapitre VI : Dispositions particulières en cas de danger grave et imminent et droit de retrait.
Titre III : Bâtiment et génie civil
Chapitre Ier : Principes de prévention.
Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil
Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux.
Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux.
Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants.
Titre IV : Autres activités et opérations
Chapitre Ier : Manutention des charges.
Chapitre II : Utilisation d'écrans de visualisation.
Chapitre III : Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure.
Chapitre IV : Opérations sur les installations électriques et dans leur voisinage.
Chapitre V : Surveillance médicale.
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations (partie réglementaire)
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Mesures préalables à l'exécution d'une opération
Chapitre III : Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations
Chapitre IV : Rôle des institutions représentatives du personnel
Chapitre V : Opérations de chargement et de déchargement
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Coordination de la prévention
Chapitre IV : Comité interentreprises de santé et de sécurité au travail
Chapitre V : Dispositions particulières en matière d'incendie et de secours
Chapitre VI : Dispositions particulières en cas de danger grave et imminent et droit de retrait
Chapitre Ier : Principes de prévention
Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux
Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux
Section 1 : Champ d'application.
Section 2 : Mesures générales de sécurité.
Sous-section 1 : Chutes de personnes.
Article R4534-3 - Accès interdit aux zones dangereuses
Article R4534-4 - Protection des ouvertures en construction
Article R4534-5 - Plates-formes et sécurité des ouvertures
Article R4534-6 - Sécuriser les ouvertures de construction
Sous-section 2 : Rangement et éclairage du chantier.
Sous-section 3 : Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier.
Sous-section 4 : Examens, vérifications, registres.
Section 3 : Opération de chargement ou de déchargement en hauteur.
Section 4 : Travaux de terrassement à ciel ouvert.
Section 5 : Travaux souterrains.
Section 6 : Travaux de démolition.
Section 7 : Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers.
Section 8 : Travaux sur toitures.
Section 9 : Montage, démontage et levage de charpentes et ossatures.
Section 10 : Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds ou de béton précontraint.
Section 11 : Étaiements, cintres et coffrages.
Section 13 : Travaux de soudage, de rivetage, de sablage ou de découpage.
Section 14 : Travaux exposant à des risques de projection.
Section 15 : Travaux exposant à des risques de noyade.
Section 16 : Mesures d'hygiène.
Section 17 : Hébergement.
Section 18 : Premiers secours.
Section 19 : Affichage et information.
Section 20 : Dérogations.
Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants
Chapitre Ier : Manutention des charges
Chapitre II : Utilisation d'écrans de visualisation
Chapitre IV : Opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage
Chapitre IV bis : Travaux d'ordre non électrique dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques aériens ou souterrains
Le texte a été abrogé et n'est plus en vigueur.