Chapitre II : Mesures préalables à l'exécution d'une opération.
Chapitre III : Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations.
Chapitre IV : Rôle des institutions représentatives du personnel.
Chapitre V : Dispositions particulières aux opérations de chargement et de déchargement.
Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux.
Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux.
Chapitre II : Utilisation d'écrans de visualisation.
Chapitre III : Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure.
Chapitre IV : Opérations sur les installations électriques et dans leur voisinage.
Chapitre V : Surveillance médicale.
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Coordination de la prévention
Chapitre V : Dispositions particulières en matière d'incendie et de secours
Chapitre VI : Dispositions particulières en cas de danger grave et imminent et droit de retrait
Chapitre Ier : Principes de prévention
Article R4543-2 - Étude de sécurité avant travaux
Article R4543-3 - Étude confiée à un expert en risques
Article R4543-4 - Mise à jour de l'étude de sécurité
Article R4543-5 - Rapport technique et sécurité
Article R4543-6 - Propriété de l'étude de sécurité
Article R4543-7 - Disposition de l'étude de sécurité
Article R4543-8 - Accès aux équipements de maintenance
Article R4543-9 - Étude de sécurité pour équipements
Article R4543-10 - Étude de sécurité des interventions
Article R4543-11 - Fiche signalétique des risques et mesures
Article R4543-5 - Rapport technique et sécurité
Le rapport de contrôle technique défini à l'article R. 134-11 du code de la construction et de l'habitation est réputé constituer l'étude de sécurité de l'entreprise intervenante qui réalise ce contrôle. Pour cette entreprise, il vaut étude de sécurité préalable aux vérifications qu'elle réalise ultérieurement sur le même équipement.