Chapitre II : Mesures préalables à l'exécution d'une opération.
Chapitre III : Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations.
Chapitre IV : Rôle des institutions représentatives du personnel.
Chapitre V : Dispositions particulières aux opérations de chargement et de déchargement.
Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux.
Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux.
Chapitre II : Utilisation d'écrans de visualisation.
Chapitre III : Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure.
Chapitre IV : Opérations sur les installations électriques et dans leur voisinage.
Chapitre V : Surveillance médicale.
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Coordination de la prévention
Chapitre V : Dispositions particulières en matière d'incendie et de secours
Chapitre VI : Dispositions particulières en cas de danger grave et imminent et droit de retrait
Chapitre Ier : Principes de prévention
Article R4532-56 - Plan sécurité : délai de remise
Article R4532-57 - Plan sécurité pour gros chantiers
Article R4532-58 - Communication des plans de sécurité
Article R4532-59 - Communication des plans de sécurité
Article R4532-60 - Transmission aux sous-traitants du plan de coordination.
Article R4532-61 - Plan de sécurité du sous-traitant
Article R4532-62 - Délai pour le plan de sécurité
Article R4532-63 - Plan de sécurité : Entrepreneur et effectifs
Article R4532-64 - Mesures de sécurité chantier spécifique
Article R4532-65 - Absence de risques : mention sur le plan
Article R4532-66 - Sécurité et risques sur le chantier
Article R4532-67 - Sécurité et hygiène sur les chantiers
Article R4532-68 - Renvoi au plan de coordination
Article R4532-69 - Consultation du plan de sécurité
Article R4532-70 - Transmission du plan de sécurité
Article R4532-71 - Disponibilité du plan de sécurité
Article R4532-72 - Substitution de mesures de prévention
Article R4532-73 - Accès au plan de sécurité du chantier
Article R4532-74 - Conservation du plan de sécurité
Article R4532-64 - Mesures de sécurité chantier spécifique
Le plan particulier de sécurité est adapté aux conditions spécifiques de l'intervention sur le chantier.
A cet effet, outre la prise en compte des mesures de coordination générale décidées par le coordonnateur et l'énumération des installations de chantier et des matériels et dispositifs prévus pour la réalisation de l'opération, le plan mentionne, en les distinguant :
1° Les mesures spécifiques prises par l'entreprise pour prévenir les risques spécifiques découlant :
a) De l'exécution par d'autres entreprises de travaux dangereux pouvant avoir une incidence sur la santé et la sécurité des travailleurs de l'entreprise ou du travailleur indépendant ;
b) Des contraintes propres au chantier ou à son environnement, en particulier en matière de circulations ou d'activités d'exploitation particulièrement dangereuses ;
2° La description des travaux et des processus de travail de l'entreprise pouvant présenter des risques pour la santé et la sécurité des autres intervenants sur le chantier, notamment lorsqu'il s'agit de travaux comportant des risques particuliers tels que ceux énumérés sur la liste prévue à l'article L. 4532-8 ;
3° Les dispositions à prendre pour prévenir les risques pour la santé et la sécurité que peuvent encourir les travailleurs de l'entreprise lors de l'exécution de ses propres travaux.