Article 1 - Modalités d'application des règles R. 111-20
Article 2 - Zones climatiques et classes de bruit
Article 3 - Définitions des termes utilisés
Article 4 - Définition du coefficient Cep
Article 5 - Coefficient Bbio et calcul énergétique
Article 6 - Température intérieure en été
Article 7 - Conditions de conformité thermique
Article 8 - Justification des valeurs thermiques des bâtiments
Article 9 - Récapitulatif thermique à fournir
Article 10 - Évaluation des logiciels de calculs énergétiques
Article 11 - Calcul du Cepmax des bâtiments
Article 12 - Calcul du Bbio max des bâtiments
Article 13 - Calcul de la Tic réf par Th-B-C-E 2012
Article 14 - Coefficients énergie finale et primaire
Article 15 - Isolation thermique des parois
Article 16 - Limites des ponts thermiques linéiques
Article 17 - Protégez les baies des chambres.
Article 18 - Ouverture des baies dans les locaux
Article 19 - Systèmes de mesure énergétique
Article 20 - Ventilation indépendante des locaux
Article 21 - Ventilation : temporisation des débits d'air
Article 22 - Dispositifs d'arrêt et réglage chauffage
Article 23 - Commande de chauffage programmable
Article 24 - Équilibrage et arrêt des pompes
Article 25 - Éclairage : Allumage et extinction
Article 26 - Commande d'éclairage dans les locaux
Article 27 - Éclairage automatique des circulations
Article 28 - Éclairage des parkings couverts
Article 29 - Éclairage près des baies : commande séparée
Article 30 - Ventilation des grands locaux refroidis
Article 31 - Fermeture automatique des portes froides
Article 32 - Régulation du froid dans les bâtiments
Article 33 - Interdiction de chauffage-refroidissement
Article 34 - Bâtiments sans chauffage livrés
Article 35 - Surélévations et additions de bâtiments
Article 36 - Respect des critères de l'arrêté
Article 37 - Respect des exigences de l'arrêté
Article 38 - Prérogatives légales en santé et sécurité
Article 39 - Demande d'agrément pour spécificités
Article 39-1 - Commission d'experts pour agréments énergétiques
Article 40 - Agrément par les ministres et avis
Article 40-1 - Règlement de la commission d'experts
Article 40-2 - Frais et rémunération des experts
Article 41 - Publication de l'arrêté par les directeurs
Article Annexe I - Zones climatiques par département
Article Annexe II - Classes d'exposition au bruit des baies
Article Annexe IV - Récapitulatif étude thermique bâtiment
Article Annexe III - Définitions techniques des bâtiments
Article Annexe V - Dossier études cas particuliers
Article Annexe VI - Évaluation des logiciels thermiques
Article Annexe VII - Certification étanchéité à l'air bâtiments
Article Annexe VIII - Coefficients de Modulation des Exigences Globales
Article Annexe IX - Valeurs par défaut des isolants bio-sourcés
Article Annexe X - Calcul de la Ticréf en été
Article Annexe VIII - Coefficients de Modulation des Exigences Globales
COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES
Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cepmax et du Bbiomax déterminés dans les articles 11 et 12 du présent arrêté.
Concernant le contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid, il figure en annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Si le contenu CO2 d'un réseau de chaleur ou de froid existant ne figure pas dans l'annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, la modulation MCGES relative au contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid, dans le cas où ce bâtiment est relié à ce réseau de chaleur ou de froid, est égale à 0.
I. - Etablissement pour personnes âgées et établissement pour personnes âgées dépendantes
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'annexe II de l'arrêté du 11 décembre 2014, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, accessible à l'adresse suivante : https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0028236&reqId=8e64f786-3422-4e96-b861-3661f0934af2&pos=1.
II. - Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,15
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie
1. Hôtels 0 et 1 étoile (partie nuit)
1.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDER1.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
2. Hôtel 2 étoiles (partie nuit)
2.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDER2.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
3. Hôtel 3 étoiles (partie nuit)
3.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDER3.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
4. Hôtels 4 et 5 étoiles (partie nuit)
4.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDER4.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid /2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
5. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
5.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDER5.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
Le coefficient McGES est égal à 0.
5. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
5.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDER5.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
Le coefficient McGES est égal à 0.
III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration
1. Restauration commerciale en continue - 18 h/j 7j/7
1.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER1.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
Le coefficient McGES est égal à 0.
2. Restauration - 1 repas/jour, 5j/7
2.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER2.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
Le coefficient McGES est égal à 0.
3. Restauration - 2 repas/jour, 6j/7
3.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER3.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
Le coefficient McGES est égal à 0.
4. Restauration - 2 repas/jour, 7j/7
4.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER4.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
Le coefficient McGES est égal à 0.
5. Restauration scolaire - 1 repas/jour, 5j/7
5.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER5.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
Le coefficient McGES est égal à 0.
6. Restauration scolaire - 3 repas/jour, 5 j/7
6.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER6.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
Le coefficient McGES est égal à 0.
IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :
Si SRT ≤ 500 m² : Mbsurf = 500-SRT/1300
Si SRT > 500 m² : Mbsurf = 0.
2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
Si SRT ≤ 1 000 m² : Mcsurf = SRT - 1 000 / 6 270
Si SRT > 1 000 m² : Mcsurf = 0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
Si SRT ≤ 500 m² : Mcsurf = 500 - SRT / 2 400
Si SRT > 500 m² : Mcsurf = 0
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
V. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports
1. Etablissement sportif scolaire
1.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0008 * SRT + 0,8
Si SRT > 1 000 m² : Mbsurf = 0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0014 * SRT + 1,8
Si 1 000 m² RT ≤ 2 000 m² : Mbsurf = - 0,0004 * SRT + 0,8
Si SRT > 2 000 m² : Mbsurf = 0
1.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :
Si SRT ≤ 1 000 m² : Mcsurf = - 0,0011 * SRT + 1,4
Si 1 000 m² RT ≤ 2 000 m² : Mcsurf = - 0,0003 * SRT + 0,6
Si SRT > 2 000 m² : Mcsurf = 0
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
2. Etablissement sportif municipal ou privé
2.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0008 * SRT + 0,8
Si SRT > 1 000 m² : Mbsurf = 0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0014 * SRT + 1,8
Si 1 000 m² RT ≤ 2 000 m² : Mbsurf = - 0,0004 * SRT + 0,8
Si SRT > 2 000 m² : Mbsurf = 0
2.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :
Si SRT ≤ 1 000 m² : Mcsurf = - 0,0011*SRT + 1,4
Si 1 000 m² RT ≤ 2 000 m² : Mcsurf = - 0,0003*SRT + 0,6
Si SRT > 2 000 m² : Mcsurf = 0
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,15
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
VI. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé
1. Etablissement de santé (partie nuit)
1.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER2.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,15
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
2. Etablissement de santé (partie jour)
2.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER2.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,15
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
VII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal
1. Bâtiments à usage industriel ou artisanal - 3 × 8 h
1.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER1.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
2. Bâtiment à usage industriel ou artisanal - 8 h à 18 h
2.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER2.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
VIII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDER2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,15
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
IX. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDER2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :
TABLE_PLACEHOLDERLe coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,15
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2
où :
TABLE_PLACEHOLDERDans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :
TABLE_PLACEHOLDERDans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.